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Type de documentNombre de documents archivés : 46.
Article
Thibault, André
(2014).
Le partenariat entre municipalité et OSBL: un virage inachevé.
Bulletin de l'Observatoire québécois du loisir, 11
(13).
Brochure - Dépliant - Formulaire - Fiche
Service des loisirs de la ville de St-Hyacinthe
.
Formulaire de demande au programme d'appui aux projets communautaires - volet 5.
[Brochure - Dépliant - Formulaire - Fiche]
Service des loisirs de la ville de St-Hyacinthe
.
Guide de l'organisateur - Condensé.
[Brochure - Dépliant - Formulaire - Fiche]
Document de travail ou de référence
Ville de Montmagny
(2013).
Accréditation des organismes.
[Document de travail ou de référence]
NON SPÉCIFIÉ
(2013).
Cadre de référence en matière de reconnaissance et de soutien financier aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
NON SPÉCIFIÉ
(2009).
Politique d'admissibilité des organismes et énoncé de partenariat.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix
(2013).
Politique d'aide à l'élite sportive et culturelle 2013 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Roberval
(2013).
Politique d'aide financière aux bénévoles et organismes 2013 de la Ville de Roberval.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Sainte-Anne-des-Monts
(2014).
Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs et de loisirs 2014 de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix
(2006).
Politique d'aide financière en loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Mont-Laurier
(2005).
Politique d'aide financière et de soutien aux organismes et regroupements du milieu 2005 de la Ville de Mont-Laurier.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Chibougamau
(2011).
Politique d'assistance aux organismes 2011 de la Ville de Chibougamau.
[Document de travail ou de référence]
Canton de Shefford
(2011).
Politique d'assistance financière aux organismes communautaires et aux citoyens 2011 du Canton de Shefford.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Beloeil
(2013).
Politique d'attribution des subventions 2013 de la Ville de Beloeil.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Berthierville
(2014).
Politique de dons et de commandites aux organismes à but non lucratif (OBNL) 2014 de la Ville de Berthierville.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton
(2009).
Politique de reconnaissance 2009 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité d'Adstock
(2014).
Politique de reconnaissance 2014 de la Municipalité d'Adstock.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Lévis
(2004).
Politique de reconnaissance des organismes.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Cantley
(2007).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2007 de la Municipalité de Cantley.
[Document de travail ou de référence]
Ville de La Tuque
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de La Tuque.
[Document de travail ou de référence]
Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et au mérite individuel 2011 des Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury.
[Document de travail ou de référence]
Ville d'Otterburn Park
.
Politique de reconnaissance et de soutien de la Ville d'Otterburn Park.
[Document de travail ou de référence]
Ville de l'Assomption
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires et de loisir 2011 de la Ville de l'Assomption.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Rivière-du-Loup
(2009).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes sociocommunautaires 2099 de la Ville de Rivière-du-Loup.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton
(2014).
Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux lacs, organismes et aux individus 2014 de la Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité d'Upton
(2010).
Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux organismes et aux individus 2010 de la Municipalité d'Upton.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Terrebonne
(2010).
Politique de reconnaissance et politique de soutien à la vie associative.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Jean-de-Matha
(2014).
Politique de soutien 2014 de la Municipalité de Saint-Jean-de-Matha.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Prévost
(2012).
Politique de soutien aux athlètes et aux artistes 2012 de la Ville de Prévost.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Lévis
(2004).
Politique de soutien aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Val-des-Monts
(2010).
Politique de soutien aux organismes 2010 de la Municipalité de Val-des-Monts.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Prévost
(2012).
Politique de soutien aux organismes 2012 de la Ville de Prévost.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Matane
(2014).
Politique de soutien aux organismes 2014 de la Ville de Matane.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Bolton-Est
(2011).
Politique de soutien aux organismes et aux citoyens 2011 de la Municipalité de Bolton-Est.
[Document de travail ou de référence]
Ville de La Pêche
(2013).
Politique de soutien financier des organismes 2013 de la Ville de La Pêche.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Zotique
(2008).
Politique de subventions aux individus 2008 de la Municipalité de Saint-Zotique.
[Document de travail ou de référence]
Ville d'Acton Vale
.
Politique de subventions aux organismes associés de la Ville d'Acton Vale.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Rivière-Rouge
(2011).
Politique de subventions aux organismes sociaux, culturels ou sportifs sans but lucratif 2011 de la Ville de Rivière-Rouge.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Richelieu
.
Politique de subventions municipales de la Ville de Richelieu.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès
(2014).
Politique d’attribution de subventions aux organismes de loisirs, de sports et de culture 2014 de la Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Maria
.
Politique municipale de soutien aux organismes et clubs.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Labelle
(2008).
Politique relative à la reconnaissance et au soutien aux organismes 2008 de la Municipalité de Labelle.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Morin-Heights
(2014).
Politique relative au fonds d'appui aux organismes 2014 de la Municipalité de Morin-Heights.
[Document de travail ou de référence]
Service des loisirs de la ville de St-Hyacinthe
(2013).
Programme de soutien aux événements de St-Hyacinthe.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Montréal
(2014).
Programme de soutien aux événements sportifs d'envergure internationale, nationale et métropolitaine.
[Document de travail ou de référence]
Beauregard, Yves et Berthiaume, Jacques
(2004).
Politique de reconnaissance et de soutien de St-Hyacinthe.
[Document de travail ou de référence]
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