Document quand le sujet est "Politiques municipales"

Brochure - Dépliant - Formulaire - Fiche

Ville de Sainte-Julie (2009). Formulaire de demande de reconnaissance. [Brochure - Dépliant - Formulaire - Fiche]

Document de travail ou de référence

Ville de Baie-Saint-Paul (2011). Bilan 2011 de la politique culturelle de la Ville de Baie-Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan (2014). Bilan 2013 et plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2014 de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Granby (2013). Bilan 2013 et plan d'action relatif aux obstacles à l'intégration des personnes handicapées 2014 de la Ville de Granby. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2009). Bilan de la politique culturelle 2009 de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Deschambault-Grondines (2014). Bilan de la politique familiale 2014 de la Municipalité de Deschambault-Grondines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2014). Bilan des réalisations 2013 et mise à jour du plan d'action municipal 2013-2015 visant l'intégration des personnes handicapées de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval (2014). Bilan des réalisations à l'égard des personnes handicapées 2013 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2010). Bilan du plan d'action 2008-2009 et Plan d'action 2010 à l'égard des personnes vivant une situation de handicap de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Salaberry-de-Valleyfield (2014). Bilan du plan d'action 2012-2013 et plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2014 de la Ville de Salaberry-de-Valleyfield. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Petite-Rivière-Saint-François (2014). Bilan du plan d'action 2013 du plan de développement stratégique de la Municipalité de Petite-Rivière-Saint-François. [Document de travail ou de référence]

Ville de Blainville (2012). Bilan du plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2012 de la Ville de Blainville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2012). Bilan du plan d'action d'intégration des personnes handicapées 2011 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2013). Bilan du plan d'action d'intégration des personnes handicapées 2012 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2010). Bilan du plan d'action familial 2010 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2012). Bilan du plan d'action familial 2011 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Drummondville (2012). Bilan du plan d'action familial 2012 de la Ville de Drummondville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2013). Bilan du plan d'action familial 2012 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2012). Bilan du plan d'action famille 2006-2011 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2012). Bilan du plan d'action visant l'intégration des personnes handicapées 2013 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Loisir, sports et développement des communautés de la ville de Gatineau (2014). Cadre de soutien à l'action communautaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Pointe-Claire . Cadre de soutien à l'action communautaire. [Document de travail ou de référence]

MRC de Lotbinière (2014). Démarche vers une politique Municipalité amie des aînés 2014 de la MRC de Lotbinière. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2011). Dépliant du plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2011 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2012). Dépliant du plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2012 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Mont-Carmel (2006). Diagnostic de territoire 2006 de la Municipalité de Mont-Carmel. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ludger-de-Milot (2012). Diagnostic de territoire 2012 de la Municipalité de Saint-Ludger-de-Milot. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Hemmingford . Document de travail pour l'élaboration de la politique familiale de la Municipalité d'Hemmingford. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Weedon (2014). Future politique familiale 2015-2017 de la Municipalité de Weedon. [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny . Participer au «vivre ensemble» Politique de la Famille & des Ainés. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2003). Plan d'action 2003-2007 de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2005). Plan d'action 2005-2008 de la Ville de Magog. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Cyprien (2009). Plan d'action 2009-2013 de la Municipalité de Saint-Cyprien. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel (2010). Plan d'action 2010 de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville (2010). Plan d'action 2010-2012 de la Ville de Boucherville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Amable (2010). Plan d'action 2010-2013 de la Municipalité de Saint-Amable. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Ham-Sud (2010). Plan d'action 2010-2013 du plan de développement stratégique 2007-2014 de la Municipalité de Ham-Sud. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Saint-Paul (2009). Plan d'action 2010-2014 de la Ville de Baie-Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2012). Plan d'action 2012-2015 de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Bruno-de-Montarville (2012). Plan d'action 2013-2015 de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chambly (2009). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2009-2011 de la Ville de Chambly. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2010). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2010 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2012). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2012 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2013). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013 de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2012). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Vaudreuil-Dorion (2013). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013 de la Ville de Vaudreuil-Dorion. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Hyacinthe (2013). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2014 de la Ville de Saint-Hyacinthe. [Document de travail ou de référence]

Ville de Blainville (2013). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2015 de la Ville de Blainville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Eustache (2013). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2015 de la Ville de Saint-Eustache. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2014). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2014 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2014). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2014 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2014). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2014 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Bruno-de-Montarville (2014). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2014-2015 de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Lambert (2014). Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2014-2015 de la Ville de Saint-Lambert. [Document de travail ou de référence]

Ville de Longueuil (2006). Plan d'action culturel 2006-2008 de la Ville de Longueuil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2008). Plan d'action culturel 2008-2010 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2008). Plan d'action culturel 2008-2011 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2008). Plan d'action culturel 2009-2011 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Julie (2008). Plan d'action culturel 2009-2011 de la Ville de Sainte-Julie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval (2009). Plan d'action culturel 2009-2013 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boisbriand (2011). Plan d'action culturel 2011 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Basile-le-Grand (2012). Plan d'action culturel 2012-2014 de la Ville de Saint-Basile-le-Grand. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise (2013). Plan d'action culturel 2013 de la Municipalité de Saint-Ambroise. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2013). Plan d'action culturel 2013-2015 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Joliette (2013). Plan d'action culturel 2013-2015 de la Ville de Joliette. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (2012). Plan d'action culturel 2013-2015 de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2013). Plan d'action culturel 2013-2015 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2010). Plan d'action d'accessibilité universelle 2010-2012 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2013). Plan d'action d'accessibilité universelle 2013 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2013). Plan d'action d'intégration des personnes handicapées 2013 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Georges (2008). Plan d'action de développement culturel 2008 de la Ville de Saint-Georges. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2007). Plan d'action de développement social 2007-2008 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2012). Plan d'action de l'activité physique et du sport 2013-2015 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pocatière (2007). Plan d'action du développement stratégique 2007 de la Ville de La Pocatière. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2007). Plan d'action du patrimoine 2007-2009 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Philippe-de-Néri (2013). Plan d'action du plan de développement stratégique 2010-2015 révision 2013 de la Municipalité de Saint-Philippe-de-Néri. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chapais (2013). Plan d'action du plan de développement stratégique 2013-2018 de la Ville de Chapais. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Petite-Rivière-Saint-François (2014). Plan d'action du plan de développement stratégique 2014 de la Municipalité de Petite-Rivière-Saint-François. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Catherine (2014). Plan d'action en faveur des saines habitudes de vie 2014-2015 de la Ville de Sainte-Catherine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2004). Plan d'action en matière d'activités physiques, sportives et de plein-air 2004-2006 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2005). Plan d'action familial 2005-2007 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park (2006). Plan d'action familial 2006 de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2008). Plan d'action familial 2008 de la Ville de Magog. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Alfred (2008). Plan d'action familial 2008-2010 de la Municipalité de Saint-Alfred. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-David (2008). Plan d'action familial 2008-2011 de la Municipalité de Saint-David. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Mathieu (2009). Plan d'action familial 2009 de la Municipalité de Saint-Mathieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Beaumont (2009). Plan d'action familial 2009-2011 de la Municipalité de Beaumont. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Louise (2009). Plan d'action familial 2009-2011 de la Municipalité de Sainte-Louise. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Agathe-des-Monts (2009). Plan d'action familial 2009-2012 de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Julie (2010). Plan d'action familial 2009-2012 de la Ville de Sainte-Julie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Ville-Marie (2009). Plan d'action familial 2009-2013 de la Ville de Ville-Marie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mercier (2010). Plan d'action familial 2010 de la Ville de Mercier. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs (2010). Plan d'action familial 2010-2012 de la Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs - Partie 1. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs (2010). Plan d'action familial 2010-2012 de la Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs - Partie 2. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gaspé (2009). Plan d'action familial 2010-2012 de la Ville de Gaspé. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul (2010). Plan d'action familial 2010-2013 de la Municipalité de Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton (2010). Plan d'action familial 2010-2014 de la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Flavie (2010). Plan d'action familial 2010-2014 de la Municipalité de Sainte-Flavie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2011). Plan d'action familial 2011-2013 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2011). Plan d'action familial 2011-2013 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Pointe-aux-Outardes (2011). Plan d'action familial 2011-2014 de la Municipalité de Pointe-aux-Outardes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Basile-le-Grand (2012). Plan d'action familial 2011-2015 de la Ville de Saint-Basile-le-Grand. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Bernard-de-Michaudville (2012). Plan d'action familial 2012 de la Municipalité de Saint-Bernard-de-Michaudville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Marie (2012). Plan d'action familial 2012-2013 de la Ville de Sainte-Marie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Carleton-sur-Mer . Plan d'action familial 2012-2014 de la Ville de Carleton-sur-Mer. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2012). Plan d'action familial 2012-2014 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Rivière-Bleue (2012). Plan d'action familial 2012-2015 de la Municipalité de Rivière-Bleue. [Document de travail ou de référence]

NON SPÉCIFIÉ (2012). Plan d'action familial 2012-2015 de la Ville de Saint-Eustache. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2013). Plan d'action familial 2013 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville (2013). Plan d'action familial 2013-2015 de la Ville de Boucherville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Les Hauteurs (2013). Plan d'action familial 2013-2016 de la Municipalité de Les Hauteurs. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Packington (2013). Plan d'action familial 2013-2016 de la Municipalité de Packington. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rimouski (2013). Plan d'action familial 2013-2016 de la Ville de Rimouski. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2013). Plan d'action familial 2013-2017 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard (2014). Plan d'action familial 2014-2016 de la Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pérade (2013). Plan d'action familial 2014-2016 de la Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pérade. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Catherine (2014). Plan d'action familial 2014-2016 de la Ville de Sainte-Catherine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2014). Plan d'action familial 2014-2017 de la Ville de Lorraine. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Amable . Plan d'action familial de la Municipalité de Saint-Amable. [Document de travail ou de référence]

Ville de Malartic (2014). Plan d'action familial de la Ville de Malartic. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2007). Plan d'action familial de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Charles-Borromée (2013). Plan d'action familial et ami des aînés de la Municipalité de Saint-Charles-Borromée. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Cap-Saint-Ignace (2008). Plan d'action familial et culturel 2008-2010 de la Municipalité de Cap-Saint-Ignace. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2012). Plan d'action familial et d'accessibilité aux personnes handicapées 2013 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Weedon (2006). Plan d'action familial et des aînés 2006-2007 de la Municipalité de Weedon. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ulric (2011). Plan d'action familial et des aînés 2011-2014 de la Municipalité de Saint-Ulric. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boisbriand (2011). Plan d'action familial et des aînés 2011-2015 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Ascension (2011). Plan d'action familial et des aînés 2011-2015 de la Ville de l'Ascension-de-Notre-Seigneur. [Document de travail ou de référence]

Ville de Windsor (2012). Plan d'action familial et des aînés 2012 de la Ville de Windsor. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Pascal (2013). Plan d'action familial et des aînés 2013-2015 de la Ville de Saint-Pascal. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-du-Portage (2013). Plan d'action familial et des aînés 2013-2016 de la Municipalité de Notre-Dame-du-Portage. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Nouvelle (2013). Plan d'action familial et des aînés 2013-2016 de la Municipalité de Nouvelle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lac-Etchemin (2014). Plan d'action familial et des âinés 2014-2016 de la Municipalité de Lac-Etchemin. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2014). Plan d'action familial et MADA 2014-2016 de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Eugène-de-Ladrière (2009). Plan d'action familial et Municipalité amie des aînés 2009-2011 de la Municipalité de Saint-Eugène-de-Ladrière. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Michel-de-Squatec (2013). Plan d'action familial et Municipalité amie des aînés 2013-2016 de la Municipalité de Saint-Michel-de-Squatec. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Germaine-Boulé (2013). Plan d'action familial et Municipalité amie des aînés 2013-2016 de la Municipalité de Sainte-Germaine-Boulé. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2013). Plan d'action famille 2014-2017 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val-D'Or (2005). Plan d'action favorisant l'intégration des personnes vivant avec une incapacité ou un handicap 2005 de la Ville de Val-D'Or. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saguenay (2011). Plan d'action favorisant l'intégration les personnes handicapées 2011 de la Ville de Saguenay. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saguenay (2009). Plan d'action favorisant les personnes handicapées 2009 de la Ville de Saguenay. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Julie (2008). Plan d'action jeunesse 2008-2010 de la Ville de Sainte-Julie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Plan d'action MADA 2009-2013 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gaspé (2012). Plan d'action MADA 2012-2015 de la Ville de Gaspé. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2012). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2012 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lambton (2011). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2012-2014 de la Municipalité de Lambton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Mathieu (2013). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Mathieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chandler (2013). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2013-2015 de la Ville de Chandler. [Document de travail ou de référence]

Ville de Percé (2014). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2014-2016 de la Ville de Percé. [Document de travail ou de référence]

Canton de Bedford (2014). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2014-2016 du Canton de Bedford. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval (2014). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2014-2017 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2014). Plan d'action Municipalité amie des aînés 2014-2017 de la Ville de Lorraine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2008). Plan d'action patrimonial 2008-2011 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2012). Plan d'action pour l'accessibilité universelle 2012-2015 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Saint-Paul (2010). Plan d'action pour les aînés 2010-2015 de la Ville de Baie-Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2013). Plan d'action pour les aînés 2013-2015 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2012). Plan d'action relatif à la réduction d'obstacles et à l'intégration sociale des personnes handicapées 2012-2013 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saguenay (2013). Plan d'action triennal favorisant l'intégration des personnes handicapées 2013-2015 de la Ville de Saguenay. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Georges (2013). Plan d'action visant à réduire les obstacles afin de favoriser l'intégration des personnes handicapées 2013 de la Ville de Saint-Georges. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2014). Plan d'action visant l'intégration des personnes handicapées 2014 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Plan d'intervention à l'égard des personnes handicapées 2011-2013 de la Ville de Brossard. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Luce (2012). Plan de développement 2012 de la Municipalité de Sainte-Luce. [Document de travail ou de référence]

Canton d'Arundel (2009). Plan de développement stratégique 2004-2010 révision 2009 du Canton d'Arundel. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2005). Plan de développement stratégique 2004-2015 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2008). Plan de développement stratégique 2004-2015 révision 2008 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Stukely-Sud (2004). Plan de développement stratégique 2005-2020 de la Municipalité de Stukely-Sud. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pocatière (2006). Plan de développement stratégique 2006-2011 de la Ville de La Pocatière. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Mont-Carmel (2007). Plan de développement stratégique 2007-2012 de la Municipalité de Mont-Carmel. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan (2007). Plan de développement stratégique 2007-2020 de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Pont-Rouge (2008). Plan de développement stratégique 2008-2012 de la Ville de Pont-Rouge. [Document de travail ou de référence]

Ville de Richelieu (2011). Plan de développement stratégique 2008-2012 révision 2011 de la Ville de Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Félix-d'Otis (2013). Plan de développement stratégique 2009 de la Municipalité de Saint-Félix-d'Otis. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matagami (2009). Plan de développement stratégique 2009 de la Ville de Matagami. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lorrainville (2009). Plan de développement stratégique 2009-2012 de la Municipalité de Lorrainville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Thuribe (2009). Plan de développement stratégique 2009-2014 de la Municipalité de Saint-Thuribe. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gatineau (2009). Plan de développement stratégique 2009-2014 de la Ville de Gatineau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chambly (2008). Plan de développement stratégique 2009-2016 de la Ville de Chambly. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Colombier (2010). Plan de développement stratégique 2010 de la Municipalité de Colombier. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland (2010). Plan de développement stratégique 2010-2011 de la Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Stoke (2010). Plan de développement stratégique 2010-2011 de la Municipalité de Stoke. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Milan (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Municipalité de Milan. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-du-Bon-Conseil (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Municipalité de Notre-Dame-du-Bon-Conseil. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ludger (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Municipalité de Saint-Ludger. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Sébastien (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Municipalité de Saint-Sébastien. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sayabec (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Municipalité de Sayabec. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Monts (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Municipalité de Val-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Canton de Potton (2010). Plan de développement stratégique 2010-2013 du Canton de Potton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Nantes (2010). Plan de développement stratégique 2010-2014 de la Municipalité de Nantes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-François-du-Lac (2010). Plan de développement stratégique 2010-2014 de la Municipalité de Saint-François-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Coteau-du-Lac (2010). Plan de développement stratégique 2010-2014 de la Ville de Coteau-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Philippe-de-Néri (2010). Plan de développement stratégique 2010-2015 de la Municipalité de Saint-Philippe-de-Néri. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Croix (2010). Plan de développement stratégique 2010-2015 de la Ville de Sainte-Croix. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de l'Isle-aux-Coudres (2010). Plan de développement stratégique 2010-2020 de la Municipalité de l'Isle-aux-Coudres. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (2010). Plan de développement stratégique 2010-2020 de la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Eulalie (2010). Plan de développement stratégique 2010-2020 de la Municipalité de Sainte-Eulalie. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-René-de-Matane (2011). Plan de développement stratégique 2011-2014 de la Municipalité de Saint-René-de-Matane. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Témiscouata-sur-le-Lac (2011). Plan de développement stratégique 2011-2014 de la Municipalité de Témiscouata-sur-le-Lac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Herménégilde (2010). Plan de développement stratégique 2011-2016 de la Municipalité de Saint-Herménégilde. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Onésime-d'Ixworth (2011). Plan de développement stratégique 2011-2016 de la Municipalité de Saint-Onésime-d'Ixworth. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Donat (2011). Plan de développement stratégique 2011-2020 de la Municipalité de Saint-Donat. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2011). Plan de développement stratégique 2011-2026 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pocatière (2012). Plan de développement stratégique 2012-2015 de la Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pocatière. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zénon (2012). Plan de développement stratégique 2012-2016 de la Municipalité de Saint-Zénon. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boisbriand (2012). Plan de développement stratégique 2012-2016 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-André (2012). Plan de développement stratégique 2012-2017 de la Municipalité de Saint-André. [Document de travail ou de référence]

Ville de Dégelis (2012). Plan de développement stratégique 2012-2017 de la Ville de Dégelis. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Dixville (2012). Plan de développement stratégique 2012-2021 de la Municipalité de Dixville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Petite-Rivière-Saint-François (2012). Plan de développement stratégique 2012-2021 de la Municipalité de Petite-Rivière-Saint-François. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson (2012). Plan de développement stratégique 2012-2022 de la Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-Racine (2013). Plan de développement stratégique 2013-2015 de la Municipalité de Val-Racine. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Mont-Carmel (2013). Plan de développement stratégique 2013-2017 de la Municipalité de Mont-Carmel. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Lambert (2012). Plan de développement stratégique 2013-2018 de la Ville de Saint-Lambert. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Flavie (2013). Plan de développement stratégique 2013-2020 de la Municipalité de Sainte-Flavie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chapais (2013). Plan de développement stratégique 2013-2023 de la Ville de Chapais. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2013). Plan de développement stratégique 2013-2030 de la Ville de Brossard. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Germain (2014). Plan de développement stratégique 2014-2019 de la Municipalité de Saint-Germain. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines . Plan de développement stratégique de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (2010). Plan de développement stratégique document préliminaire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Calixte (2011). Plan de développement stratégique version abrégée 2011-2026 de la Municipalité de Saint-Calixte. [Document de travail ou de référence]

Ville de Warwick (2014). Plan de développement stratégique version abrégée 2014-2017 de la Ville de Warwick. [Document de travail ou de référence]

Ville de Candiac (2014). Plan de développement stratégique version abrégée 2014-2029 de la Ville de Candiac. [Document de travail ou de référence]

Comité consultatif conjoint sur l’accessibilité (CCCA), Ville de Laval (2015). Plan d’action 2014-2016 à l’égard des personnes handicapées. Ville de LAVAL 2014-2016. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs, des sports et du développement des communautés (2017). PLAN D’ACTION INTÉGRÉ TRIENNAL 2017-2019 FAMILLE, AÎNÉS (MADA) ET ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE. Ville de Gatineau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Comeau . Politique à l'égard des personnes handicapées de la Ville de Baie-Comeau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2012). Politique alimentaire pour les infrastructures sportives, les événements et les fêtes populaires 2012 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Hyacinthe (2013). Politique citoyenne du loisir, du sport, de la culture et la vie communautaire 2013 de la Ville de Saintt-Hyacinthe. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Amos (2008). Politique communautaire 2008 de la Ville d'Amos. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2011). Politique concernant les tournages cinématographiques sur le territoire de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny (2003). Politique culturelle. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (1996). Politique culturelle 1996 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rouyn-Noranda (1997). Politique culturelle 1997 de la Ville de Rouyn-Noranda. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (1999). Politique culturelle 1999 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Saint-Paul (2000). Politique culturelle 2000 de la Ville de Baie-Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2000). Politique culturelle 2000 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2001). Politique culturelle 2001 de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chambly (2002). Politique culturelle 2002 de la Ville de Chambly. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2002). Politique culturelle 2002 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2002). Politique culturelle 2002 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gatineau (2003). Politique culturelle 2003 de la Ville de Gatineau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny (2003). Politique culturelle 2003 de la Ville de Repentigny. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2003). Politique culturelle 2003 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Comeau (2004). Politique culturelle 2004 de la Ville de Baie-Comeau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Cowansville (2004). Politique culturelle 2004 de la Ville de Cowansville. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Tuque (2004). Politique culturelle 2004 de la Ville de La Tuque. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2004). Politique culturelle 2004 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rosemère (2004). Politique culturelle 2004 de la Ville de Rosemère. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan (2004). Politique culturelle 2004 de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard (2005). Politique culturelle 2005 de la Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard. [Document de travail ou de référence]

Ville de Longueuil (2005). Politique culturelle 2005 de la Ville de Longueuil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2005). Politique culturelle 2005 de la Ville de Magog. [Document de travail ou de référence]

Ville de Roberval (2005). Politique culturelle 2005 de la Ville de Roberval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Basile-le-Grand (2005). Politique culturelle 2005 de la Ville de Saint-Basile-le-Grand. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jérôme (2005). Politique culturelle 2005 de la Ville de Saint-Jérôme. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Anne-des-Monts (2005). Politique culturelle 2005 de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier (2005). Politique culturelle 2005 de la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Granby (2006). Politique culturelle 2006 de la Ville de Granby. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Sarre (2006). Politique culturelle 2006 de la Ville de La Sarre. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval . Politique culturelle 2006 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Port-Cartier (2006). Politique culturelle 2006 de la Ville de Port-Cartier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Colomban (2006). Politique culturelle 2006 de la Ville de Saint-Colomban. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2006). Politique culturelle 2006 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2006). Politique culturelle 2006 de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli (2007). Politique culturelle 2007 de la Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie (2007). Politique culturelle 2007 de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l'Énergie. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Très-Saint-Rédempteur (2007). Politique culturelle 2007 de la Municipalité de Très-Saint-Rédempteur. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Vallée-Jonction (2007). Politique culturelle 2007 de la Municipalité de Vallée-Jonction. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2007). Politique culturelle 2007 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Agathe-des-Monts (2007). Politique culturelle 2007 de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sutton (2007). Politique culturelle 2007 de la Ville de Sutton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise (2013). Politique culturelle 2008 de la Municipalité de Saint-Ambroise. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies (2007). Politique culturelle 2008 de la Municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-David (2008). Politique culturelle 2008 de la Municipalité de Val-David. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Lacs (2008). Politique culturelle 2008 de la Municipalité de Val-des-Lacs. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-Morin (2008). Politique culturelle 2008 de la Municipalité de Val-Morin. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Amos (2008). Politique culturelle 2008 de la Ville d'Amos. [Document de travail ou de référence]

Ville de Bonaventure (2008). Politique culturelle 2008 de la Ville de Bonaventure. [Document de travail ou de référence]

Ville de New Richmond (2008). Politique culturelle 2008 de la Ville de New Richmond. [Document de travail ou de référence]

Ville de Salaberry-de-Valleyfield (2008). Politique culturelle 2008 de la Ville de Salaberry-de-Valleyfield. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lac-Beauport (2009). Politique culturelle 2009 de la Municipalité de Lac-Beauport. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Tadoussac (2009). Politique culturelle 2009 de la Municipalité de Tadoussac. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park (2006). Politique culturelle 2009 de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de Blainville (2009). Politique culturelle 2009 de la Ville de Blainville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville (2009). Politique culturelle 2009 de la Ville de Boucherville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Royal (2009). Politique culturelle 2009 de la Ville de Mont-Royal. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Adèle (2009). Politique culturelle 2009 de la Ville de Sainte-Adèle. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2009). Politique culturelle 2009 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val D'Or (2009). Politique culturelle 2009 de la Ville de Val D'Or. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2010). Politique culturelle 2010 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Bromont (2010). Politique culturelle 2010 de la Ville de Bromont. [Document de travail ou de référence]

Ville de Coteau-du-Lac (2010). Politique culturelle 2010 de la Ville de Coteau-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

MRC de Portneuf (2011). Politique culturelle 2011 de la MRC de Portneuf. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de L'Islet (2011). Politique culturelle 2011 de la Municipalité de L'Islet. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boisbriand (2011). Politique culturelle 2011 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lac-Brome (2011). Politique culturelle 2011 de la Ville de Lac-Brome. [Document de travail ou de référence]

Ville de Joliette (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Joliette. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Laurier (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Mont-Laurier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Eustache (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Saint-Eustache. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Marie (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Sainte-Marie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Vaudreuil-Dorion (2012). Politique culturelle 2012 de la Ville de Vaudreuil-Dorion. [Document de travail ou de référence]

Ville de Carleton-sur-Mer (2013). Politique culturelle 2013 de la Ville de Carleton-sur-Mer. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2013). Politique culturelle 2013 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rimouski (2013). Politique culturelle 2013 de la Ville de Rimouski. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Constant (2013). Politique culturelle 2013 de la Ville de Saint-Constant. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Lazare (2013). Politique culturelle 2013 de la Ville de Saint-Lazare. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Austin (2014). Politique culturelle 2014 de la Municipalité d'Austin. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chambly (2002). Politique culturelle de Chambly. [Document de travail ou de référence]

MRC de Thérèse-de-Blainville (2012). Politique culturelle de la MRC de Thérèse-de-Blainville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matagami . Politique culturelle de la Ville de Matagami. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Pistoles (2003). Politique culturelle et familiale 2003 de la Ville de Trois-Pistoles. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Deschambault-Grondines (2005). Politique culturelle et patrimoniale 2005 de la Municipalité de Deschambault-Grondines. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Famille (2005). Politique culturelle et patrimoniale 2005 de la Municipalité de Sainte-Famille. [Document de travail ou de référence]

Ville de Fossambault-sur-le-Lac (2007). Politique culturelle et patrimoniale 2007 de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac. [Document de travail ou de référence]

Canton de Potton (2010). Politique culturelle et patrimoniale 2010 du Canton de Potton. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Marc-des-Carrières (2014). Politique d'accès aux locaux du centre communautaire et culturel 2014 de la Ville de Saint-Marc-des-Carrières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boisbriand (2003). Politique d'accessibilité 2003 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2009). Politique d'accessibilité universelle 2009 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Georges-de-Windsor (2014). Politique d'accueil au nouveau propriétaire 2014 de la Municipalité de Saint-Georges-de-Windsor. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val-D'Or (2007). Politique d'accueil des nouveaux arrivants 2007 de la Ville de Val-D'Or. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rouyn-Noranda (2011). Politique d'accueil des nouveaux arrivants 2011 de la Ville de Rouyn-Noranda. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul-de-la-Croix (2011). Politique d'accueil des nouveaux résidents 2011 de la Municipalité de Saint-Paul-de-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan (2011). Politique d'accueil, d'intégration et de rétention des nouveaux immigrants 2011 de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2014). Politique d'accueil, de l'intégration et de rétention des nouveaux arrivants 2014 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2007). Politique d'acquisition d'oeuvres d'art 2007 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville (2009). Politique d'acquisition d'oeuvres d'art 2009 de la Ville de Boucherville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Basile-le-Grand (2009). Politique d'acquisition d'oeuvres d'art 2009 de la Ville de Saint-Basile-le-Grand. [Document de travail ou de référence]

Ville de LaSarre (2010). Politique d'acquisition d'oeuvres d'art 2010 de la Ville de LaSarre. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Laurier (2014). Politique d'acquisition d'oeuvres d'art 2014 de la Ville de Mont-Laurier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Côte-Saint-Luc (2012). Politique d'action à l'égard des personnes handicapées 2012 de la Ville de Côte-Saint-Luc. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2013). Politique d'aide à l'élite sportive et culturelle 2013 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2010). Politique d'aide à la publication d'un ouvrage littéraire 2010-2012 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-des-Pins (2012). Politique d'aide au loisir individuel 2012 de la Municipalité de Notre-Dame-des-Pins. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Vallier . Politique d'aide au loisir individuel 2013 de la Municipalité de Saint-Vallier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lac-Delage (2014). Politique d'aide au loisir individuel 2014 de la Ville de Lac-Delage. [Document de travail ou de référence]

Ville de Roberval (2013). Politique d'aide financière aux bénévoles et organismes 2013 de la Ville de Roberval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Anne-des-Monts (2014). Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs et de loisirs 2014 de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2006). Politique d'aide financière en loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Laurier (2005). Politique d'aide financière et de soutien aux organismes et regroupements du milieu 2005 de la Ville de Mont-Laurier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val D'Or . Politique d'aide financière et de soutien aux organismes sans but lucratif de la Ville de Val D'Or. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2007). Politique d'annulation et de remboursement 2007 de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Joli (2014). Politique d'annulation et de remboursement 2014 de la Ville de Mont-Joli. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Saint-Paul (2012). Politique d'art public 2012 de la Ville de Baie-Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chibougamau (2011). Politique d'assistance aux organismes 2011 de la Ville de Chibougamau. [Document de travail ou de référence]

Canton de Shefford (2011). Politique d'assistance financière aux organismes communautaires et aux citoyens 2011 du Canton de Shefford. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2013). Politique d'attribution des subventions 2013 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2013). Politique d'événements écoresponsables 2013 de la Ville de Magog. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul-d'Abbotsford . Politique d'incitation à l'activité sportive et culturelle de la Municipalité de Saint-Paul-d'Abbotsford. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2013). Politique d'occupation du domaine public pour des productions de films, d'émissions de télévision ou de séances de photographies 2013 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Ville de Stanstead (2011). Politique de bienvenue 2012-2014 de la Ville de Stanstead. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pêche (2013). Politique de commandite (partenariat avec la communauté) 2013 de la Ville de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2004). Politique de commandite pour un organisme fêtant un anniversaire de fondation 2004 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de La Pêche (2013). Politique de commandites (partenariat avec la communauté) 2013 de la Municipalité de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2009). Politique de consultation citoyenne 2009 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Boischatel (2014). Politique de contribution à l'élite sportive 2014 de la Municipalité de Boischatel. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2004). Politique de développement des arts, de la culture et du patrimoine 2004 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval (2008). Politique de développement des collections 2008 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2005). Politique de développement social 2005 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gatineau (2011). Politique de développement social 2011 de la Ville de Gatineau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Salaberry-de-Valleyfield (2013). Politique de développement social 2013-2016 de la Ville de Salaberry-de-Valleyfield. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2008). Politique de développement social et communautaire 2008 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Pincourt (2013). Politique de développement social et plan d'action 2013-2015 de la Ville de Pincourt. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Ayer's Cliff (2014). Politique de dons et de commandites 2014 de la Municipalité d'Ayer's Cliff. [Document de travail ou de référence]

Ville de Berthierville (2014). Politique de dons et de commandites aux organismes à but non lucratif (OBNL) 2014 de la Ville de Berthierville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Charles-Borromée (2014). Politique de dons et subventions 2014 de la Municipalité de Saint-Charles-Borromée. [Document de travail ou de référence]

Ville de LaSarre (2011). Politique de favorisation de la lecture 2011 de la Ville de LaSarre. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rouyn-Noranda (2010). Politique de financement des OBNL 2010 de la Ville de Rouyn-Noranda. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2008). Politique de gestion et d'intégration de l'art monumental dans les parcs, espaces verts et lieux publics 2008 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval (2012). Politique de l'activité physique 2012 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2010). Politique de l'activité physique et du sport 2010 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jérôme (2013). Politique de l'activité physique et du sport 2013 de la Ville de Saint-Jérôme. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2007). Politique de l'activité physique, du sport et du plein-air 2007 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan (2010). Politique de l'activité physique, du sport et du plein-air 2010-2015 de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rouyn-Noranda (2011). Politique de l'activité physique, du sport et du plein-air 2011 de la Ville de Rouyn-Noranda. [Document de travail ou de référence]

Ville de Drummondville (2013). Politique de l'activité physique, du sport et du plein-air 2013 de la Ville de Drummondville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Joliette (2013). Politique de l'utilisation de l'espace public extérieur 2013 de la Ville de Joliette. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2010). Politique de la pratique sportive et de la vie active 2010 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Kiamika (2012). Politique de location de la salle municipale, de prêt des équipements et d'utilisation des ressources 2012 de la Municipalité de Kiamika. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac (2014). Politique de location du centre communautaire 2014 de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-David (2013). Politique de paiement et de remboursement des activités de loisir 2013 de la Municipalité de Val-David. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2010). Politique de parrainage d'une exposition en arts visuels 2010 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Municipalité Adstock (2014). Politique de reconnaissance. [Document de travail ou de référence]

Ville de Métabetchouan-Lac-à-la-Croix (2012). Politique de reconnaissance - Événements familiaux. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton (2009). Politique de reconnaissance 2009 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Adstock (2014). Politique de reconnaissance 2014 de la Municipalité d'Adstock. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2012). Politique de reconnaissance des événements spéciaux 2012 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Carignan (2014). Politique de reconnaissance des organismes. [Document de travail ou de référence]

Division des loisirs et de la culture de la ville de Contrecoeur (2008). Politique de reconnaissance des organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2004). Politique de reconnaissance des organismes 2004 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2011). Politique de reconnaissance des organismes 2011 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2010). Politique de reconnaissance des organismes communautaires, culturels, sportifs et socio-récréatifs de Magog. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2010). Politique de reconnaissance des organismes et des individus 2010 de la Ville de Lorraine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mascouche (2008). Politique de reconnaissance des organismes récréatifs. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2007). Politique de reconnaissance et de soutien 2007 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2010). Politique de reconnaissance et de soutien à la vie associative 2010 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville (2009). Politique de reconnaissance et de soutien aux organisations. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Julie (2015). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des Loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Beloeil . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs Boisbriand (2014). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la Ville de Disraeli (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Villes d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Cantley (2007). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2007 de la Municipalité de Cantley. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2010). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2010 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Brossard. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Tuque (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de La Tuque. [Document de travail ou de référence]

Ville de Bromont . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de loisirs de la ville de Bromont. [Document de travail ou de référence]

Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et au mérite individuel 2011 des Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes sociocommunautaires. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la ville de L'Épiphanie (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Division de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de la ville de Montréal-Nord (2013). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes - communautaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes - Loisirs. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes 2009 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires et de loisir 2011 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Chapais (2013). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes de la ville de Chapais. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2010). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes et des individus. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes sociocommunautaires 2099 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des partenaires 2009 de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton (2014). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux lacs, organismes et aux individus 2014 de la Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Upton (2010). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux organismes et aux individus 2010 de la Municipalité d'Upton. [Document de travail ou de référence]

Le Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de Chelsea (2013). Politique de reconnaissance et de soutien pour les organismes communautaires de Chelsea. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Cap-Saint-Ignace (2014). Politique de remboursement des activités de loisir 2014 de la Municipalité de Cap-Saint-Ignace. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2014). Politique de remboursement des activités sportives 2014 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

Ville de Carignan (2011). Politique de remboursement des activités sportives aux non résidents 2011 de la Ville de Carignan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mercier (2014). Politique de remboursement des frais aux non-résidents 2014 de la Ville de Mercier. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Hatley (2009). Politique de remboursement des frais d'inscription en loisir et culture 2009 de la Municipalité de Hatley. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Félix-de-Kingsey (2014). Politique de remboursement des frais de non-résident pour les activités de loisir 2014 de la Municipalité de Saint-Félix-de-Kingsey. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Joseph-du-Lac (2014). Politique de remboursement des frais de non-résidents 2014 de la Municipalité de Saint-Joseph-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2014). Politique de remboursement des loisir 2014 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir (2013). Politique de remboursement des loisirs non-résidents 2013 de la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-François-du-Lac (2014). Politique de remboursement des loisirs non-résidents 2014 de la Municipalité de Saint-François-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel (2014). politique de remboursement des loisirs non-résidents 2014 de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Thomas (2011). Politique de remboursement des non-résidents 2011 de la Municipalité de Saint-Thomas. [Document de travail ou de référence]

Ville de Richelieu (2014). Politique de remboursement des non-résidents 2014 de la Ville de Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val D'Or (2014). Politique de remboursement des services sports, plein-air et culturel 2014 de la Ville de Val D'Or. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare (2013). Politique de remboursement et d'annulation des loisirs 2013 de la Municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare. [Document de travail ou de référence]

Ville de Cookshire-Eaton (2014). Politique de remboursement pour des activités de loisir 2014 de la Ville de Cookshire-Eaton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Pie-de-Guire (2011). Politique de remboursement pour les activités extérieures à la municipalité 2011 de la Municipalité de Saint-Pie-de-Guire. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Ayer's Cliff (2014). Politique de remboursements des loisirs 2014 de la Municipalité d'Ayer's Cliff. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jean-de-Matha (2014). Politique de soutien 2014 de la Municipalité de Saint-Jean-de-Matha. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2012). Politique de soutien à l'athlète 2012 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire de Blainville (2012). Politique de soutien aux associations. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2012). Politique de soutien aux athlètes et aux artistes 2012 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2014). Politique de soutien aux familles et aux aînés 2014 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la municipalité de Cantley (2007). Politique de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2014). Politique de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2006). Politique de soutien aux organismes 2006 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Monts (2010). Politique de soutien aux organismes 2010 de la Municipalité de Val-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montréal (2011). Politique de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Montréal. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2012). Politique de soutien aux organismes 2012 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2014). Politique de soutien aux organismes 2014 de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Bolton-Est (2011). Politique de soutien aux organismes et aux citoyens 2011 de la Municipalité de Bolton-Est. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pêche (2013). Politique de soutien financier des organismes 2013 de la Ville de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Julienne (2012). Politique de subvention à l'élite 2012 de la Municipalité de Sainte-Julienne. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zotique (2010). Politique de subvention à l'élite dans les domaines sportifs et culturels 2010 de la Municipalité de Saint-Zotique. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ignace-de-Stanbridge (2014). Politique de subvention de l'activité sportive jeunesse 2014 de la Municipalité de Saint-Ignace-de-Stanbridge. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zotique (2008). Politique de subventions aux individus 2008 de la Municipalité de Saint-Zotique. [Document de travail ou de référence]

Ville de Waterloo (2014). Politique de subventions aux loisirs des moins de 18 ans 2014 de la Ville de Waterloo. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Acton Vale . Politique de subventions aux organismes associés de la Ville d'Acton Vale. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-Rouge (2011). Politique de subventions aux organismes sociaux, culturels ou sportifs sans but lucratif 2011 de la Ville de Rivière-Rouge. [Document de travail ou de référence]

Ville de Richelieu . Politique de subventions municipales de la Ville de Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Thomas (2011). Politique de tarification aux activités de loisirs, de la culture et de la vie communautaire 2011 de la Municipalité de Saint-Thomas. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Thomas (2011). Politique de tarification aux infrastructures de loisirs 2011 de la Municipalité de Saint-Thomas. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul (2011). Politique de tarification des activités de loisir 2011 de la Municipalité de Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul (2012). Politique de tarification des biens et des services municipaux 2012 de la Municipalité de Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (2008). Politique de tarification des équipements 2008 de la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Havre-Saint-Pierre (2014). Politique de tarification des équipements 2014 de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (2008). Politique de tarification des loisirs 2008-2009 de la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez (2009). Politique de tarification des loisirs 2009 de la Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Pistoles (2012). Politique de tarification des services et des équipements 2012-2013 de la Ville de Trois-Pistoles. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Raymond (2014). Politique de tarification familiale 2014 de la Ville de Saint-Raymond. [Document de travail ou de référence]

Ville de Granby (2009). Politique des aînés 2009 de la Ville de Granby. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2009). Politique des aînés 2009 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2012). Politique des aînés 2012 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Témiscouata-sur-le-Lac (2013). Politique des aînés 2013-2015 de la Ville de Témiscouata-sur-le-Lac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Fossambault-sur-le-Lac (2007). Politique des loisirs et des sports 2007 de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gatineau (2006). Politique des loisirs, du sport et du plein-air 2006 de la Ville de Gatineau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2002). Politique du patrimoine 2002 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2007). Politique du patrimoine 2007 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gatineau (2012). Politique du patrimoine 2012 de la Ville de Gatineau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2014). Politique du patrimoine 2014 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2012). Politique du patrimoine culturel 2012 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan . Politique du patrimoine de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2004). Politique du sport et de l'activité physique 2004 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne . Politique du sport et de l'activité physique de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès (2014). Politique d’attribution de subventions aux organismes de loisirs, de sports et de culture 2014 de la Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Catherine . Politique en faveur des saines habitudes de vie de la Ville de Sainte-Catherine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2004). Politique en matière d'activités physiques, sportives et de plein-air 2004 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny (2011). Politique environnementale. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2013). Politique et programme d'aide à l'élite sportive 2013-2014 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2006). Politique et programme d'aide financière aux loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Granby (2009). Politique et programme de tarification familiale 2009 de la Ville de Granby. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montréal (2011). Politique et tarifs d'utilisation des locaux, terrains et équipements 2011 de la Ville de Montréal. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Honoré-de-Témiscouata (2008). Politique familial et plan d'action 2008 de la Municipalité de Saint-Honoré-de-Témiscouata. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Séverin (2003). Politique familiale 2003 de la Municipalité de Saint-Séverin. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Tuque (2004). Politique familiale 2004 de la Ville de La Tuque. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rosemère (2004). Politique familiale 2004 de la Ville de Rosemère. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jérôme (2004). Politique familiale 2004 de la Ville de Saint-Jérôme. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2004). Politique familiale 2004 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Rawdon (2005). Politique familiale 2005 de la Municipalité de Rawdon. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jules (2005). Politique familiale 2005 de la Municipalité de Saint-Jules. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park (2005). Politique familiale 2005 de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de Contrecoeur (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Contrecoeur. [Document de travail ou de référence]

Ville de Deux-Montagnes (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Deux-Montagnes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Farnham (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Farnham. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gatineau (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Gatineau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Tremblant (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Mont-Tremblant. [Document de travail ou de référence]

Ville de Notre-Dame-des-Prairies (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Basile-le-Grand (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Saint-Basile-le-Grand. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Colomban (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Saint-Colomban. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Luce (2006). Politique familiale 2006 de la Municipalité de Sainte-Luce. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Comeau (2006). Politique familiale 2006 de la Ville de Baie-Comeau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2006). Politique familiale 2006 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Forestville (2006). Politique familiale 2006 de la Ville de Forestville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Longueuil (2006). Politique familiale 2006 de la Ville de Longueuil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Laurier (2006). Politique familiale 2006 de la Ville de Mont-Laurier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Richmond (2006). Politique familiale 2006 de la Ville de Richmond. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Adèle (2006). Politique familiale 2006 de la Ville de Saint-Adèle. [Document de travail ou de référence]

Ville de Coteau-du-Lac (2006). Politique familiale 2006-2010 de la Ville de Coteau-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Caplan (2007). Politique familiale 2007 de la Municipalité de Caplan. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de l'Île-Verte (2007). Politique familiale 2007 de la Municipalité de l'Île-Verte. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lac-Beauport (2007). Politique familiale 2007 de la Municipalité de Lac-Beauport. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Rivière-Éternité (2007). Politique familiale 2007 de la Municipalité de Rivière-Éternité. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Anselme (2007). Politique familiale 2007 de la Municipalité de Saint-Anselme. [Document de travail ou de référence]

Ville de Bromont (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Bromont. [Document de travail ou de référence]

Ville de Drummondville (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Drummondville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Fossambault-sur-le-Lac (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montréal (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Montréal (Verdun). [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Repentigny. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan (2007). Politique familiale 2007 de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2004). Politique familiale 2007 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets (2007). Politique familiale 2007-2008 de la Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Albanel (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité d'Albanel. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-de-la-Merci (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Notre-Dame-de-la-Merci. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Pointe-aux-Outardes (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Pointe-aux-Outardes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Rivière-Ouelle (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Rivière-Ouelle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-David (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Saint-David. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Félix-d'Otis (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Saint-Félix-d'Otis. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Philippe (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Saint-Philippe. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Prime (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Saint-Prime. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Saint-Roch-des-Aulnaies. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-David (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Val-David. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2008). Politique familiale 2008 de la Ville de Brossard. [Document de travail ou de référence]

Ville de Carignan (2008). Politique familiale 2008 de la Ville de Carignan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Granby (2008). Politique familiale 2008 de la Ville de Granby. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2008). Politique familiale 2008 de la Ville de Magog. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Joli (2008). Politique familiale 2008 de la Ville de Mont-Joli. [Document de travail ou de référence]

Ville de New Richmond (2008). politique familiale 2008 de la Ville de New Richmond. [Document de travail ou de référence]

Ville de Roberval (2008). Politique familiale 2008 de la Ville de Roberval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Marthe-sur-la-Lac (2008). Politique familiale 2008 de la Ville de Sainte-Marthe-sur-la-Lac. [Document de travail ou de référence]

Canton de Saint-Camille (2008). Politique familiale 2008 du Canton de Saint-Camille. [Document de travail ou de référence]

MRC de Charlevoix (2008). Politique familiale 2008-2012 de la MRC de Charlevoix. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise (2008). Politique familiale 2008-2013 de la Municipalité de Saint-Ambroise. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Beaumont (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Beaumont. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Girardville (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Girardville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Laverlochère (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Laverlochère. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Amable (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Saint-Amable. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Cyprien (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Saint-Cyprien. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Mathieu (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Saint-Mathieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Modeste (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Saint-Modeste. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Rosaire (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Saint-Rosaire. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Flavie (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Sainte-Flavie. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Louise (2009). Politique familiale 2009 de la Municipalité de Sainte-Louise. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Amos (2008). Politique familiale 2009 de la Ville d'Amos. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chambly (2009). Politique familiale 2009 de la Ville de Chambly. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Épiphanie (2009). Politique familiale 2009 de la Ville de l'Épiphanie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mercier (2009). Politique familiale 2009 de la Ville de Mercier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique familiale 2009 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Agathe-des-Monts (2009). Politique familiale 2009 de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Julie (2009). Politique familiale 2009 de la Ville de Sainte-Julie. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lacolle (2009). Politique familiale 2009-2011 de la Municipalité de Lacolle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Didace (2009). Politique familiale 2009-2011 de la Municipalité de Saint-Didace. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Pamphile (2009). Politique familiale 2009-2011 de la Municipalité de Saint-Pamphile. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Wotton (2009). Politique familiale 2009-2011 de la Municipalité de Wotton. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chandler (2009). Politique familiale 2009-2011 de la Ville de Chandler. [Document de travail ou de référence]

MRC des Pays-d'en-Haut (2010). Politique familiale 2010 de la MRC des Pays-d'en-Haut. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Chertsey (2010). Politique familiale 2010 de la Municipalité de Chertsey. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Kamouraska (2010). Politique familiale 2010 de la Municipalité de Kamouraska. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Donat (2010). Politique familiale 2010 de la Municipalité de Saint-Donat. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel (2010). Politique familiale 2010 de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel. [Document de travail ou de référence]

Ville de Donnacona (2010). Politique familiale 2010 de la Ville de Donnacona. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-Morin (2009). Politique familiale 2010-2012 de la Municipalité de Val-Morin. [Document de travail ou de référence]

Ville de Gaspé (2009). Politique familiale 2010-2015 de la Ville de Gaspé. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Alexandre (2011). Politique familiale 2011 de la Municipalité de Saint-Alexandre. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Alphonse (2011). Politique familiale 2011 de la Municipalité de Saint-Alphonse. [Document de travail ou de référence]

Ville de Carleton-sur-Mer (2011). Politique familiale 2011 de la Ville de Carleton-sur-Mer. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chibougamau (2011). Politique familiale 2011 de la Ville de Chibougamau. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2011). Politique familiale 2011 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thetford Mines (2011). Politique familiale 2011 de la Ville de Thetford Mines. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2011). Politique familiale 2011 de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2011). Politique familiale 2011 et son plan d'action 2011-2013 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

MRC de l'Érable (2012). Politique familiale 2012 de la MRC de l'Érable. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Compton (2012). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Compton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Les Méchins (2012). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Les Méchins. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Mont-Carmel (2012). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Mont-Carmel. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Rivière-Bleue (2012). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Rivière-Bleue. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse (2012). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Philippe-de-Néri (2012). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Saint-Philippe-de-Néri. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Thuribe (2011). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Saint-Thuribe. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Rose-de-Watford (2012). Politique familiale 2012 de la Municipalité de Sainte-Rose-de-Watford. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Royal (2012). Politique familiale 2012 de la Ville de Mont-Royal. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Bruno-de-Montarville (2012). Politique familiale 2012 de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Nazaire (2012). Politique familiale 2012 de la Ville de Saint-Nazaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Témiscaming (2012). Politique familiale 2012 de la Ville de Témiscaming. [Document de travail ou de référence]

Ville de Témiscouata-sur-la-Lac (2012). Politique familiale 2012 de la Ville de Témiscouata-sur-la-Lac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val-D'Or (2012). Politique familiale 2012 de la Ville de Val-D'Or. [Document de travail ou de référence]

Canton de Hatley (2012). Politique familiale 2012 du Canton de Hatley. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Gabriel-Lallemand (2011). Politique familiale 2012-2014 de la Municipalité de Saint-Gabriel-Lallemand. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Barraute (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Barraute. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare - Volet Ados. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare - Volet Aînés. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare - Volet Enfants. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare - Volet Familles. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Étienne-de-Bolton (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Étienne-de-Bolton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Herménégilde (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Herménégilde. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Louis-de-Gonzague (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Gonzague. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Urbain-Premier (2013). Politique familiale 2013 de la Municipalité de Saint-Urbain-Premier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Cowansville (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Cowansville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Nicolet (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Nicolet. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Constant (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Saint-Constant. [Document de travail ou de référence]

Ville de Salaberry-de-Valleyfield (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Salaberry-de-Valleyfield. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Verchères (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Verchères. [Document de travail ou de référence]

Ville de Ville-Marie (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Ville-Marie - Partie 1. [Document de travail ou de référence]

Ville de Ville-Marie (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Ville-Marie - Partie 2. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Pierre-Baptiste (2013). Politique familiale 2013-2015 de la Municipalité de Saint-Pierre-Baptiste. [Document de travail ou de référence]

Ville de Plessisville (2013). Politique familiale 2013-2015 de la Ville de Plessisville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Les Coteaux (2013). Politique familiale 2013-2016 de la Municipalité de Les Coteaux. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Clet (2013). Politique familiale 2013-2016 de la Municipalité de Saint-Clet. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zotique (2013). Politique familiale 2013-2016 de la Municipalité de Saint-Zotique. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Sophie (2014). Politique familiale 2014 de la Municipalité de Sainte-Sophie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2014). Politique familiale 2014 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Canton de Cloridorme (2014). Politique familiale 2014 du Canton de Cloridorme. [Document de travail ou de référence]

Cascapédia-Saint-Jules . Politique familiale de la Municipalité de Cascapédia-Saint-Jules. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Les Hauteurs . Politique familiale de la Municipalité de Les Hauteurs. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Piedmont . Politique familiale de la Municipalité de Piedmont. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Adalbert . Politique familiale de la Municipalité de Saint-Adalbert. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville . Politique familiale de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Marcel . Politique familiale de la Municipalité de Saint-Marcel. [Document de travail ou de référence]

Municipalité des Cèdres . Politique familiale de la Municipalité des Cèdres. [Document de travail ou de référence]

Ville de Malartic (2014). Politique familiale de la Ville de Malartic. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Georges . Politique familiale de la Ville de Saint-Georges. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu . Politique familiale de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Anne-des-Monts . Politique familiale de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Catherine (2014). Politique familiale de la Ville de Sainte-Catherine. [Document de travail ou de référence]

Canton de Westbury . Politique familiale du Canton de Westbury. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Charles-Borromée (2013). Politique familiale et Amie des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Charles-Borromée. [Document de travail ou de référence]

Ville de Windsor (2008). Politique familiale et des aînés 2008 de la Ville de Windsor. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boisbriand (2009). Politique familiale et des aînés 2009 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Ascension (2009). Politique familiale et des aînés 2009 de la Ville de l'Ascension-de-Notre-Seigneur. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Nouvelle (2010). Politique familiale et des aînés 2010 de la Municipalité de Nouvelle. [Document de travail ou de référence]

Ville de Bonaventure (2010). Politique familiale et des aînés 2010 de la Ville de Bonaventure. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Deschambault-Grondines (2011). Politique familiale et des aînés 2011 de la Municipalité de Deschambault-Grondines. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint Pacôme (2011). Politique familiale et des aînés 2011 de la Municipalité de Saint Pacôme. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ulric (2011). Politique familiale et des aînés 2011 de la Municipalité de Saint-Ulric. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Stukely-Sud (2011). Politique familiale et des aînés 2011 de la Municipalité de Stukely-Sud. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Howick (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Municipalité de Howick. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Alban (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Municipalité de Saint-Alban. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Magloire (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Municipalité de Saint-Magloire. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Siméon (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Municipalité de Saint-Siméon. [Document de travail ou de référence]

Ville de Portneuf (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Ville de Portneuf. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Eustache (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Ville de Saint-Eustache. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Pascal (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Ville de Saint-Pascal. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Rémi (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Ville de Saint-Rémi. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sutton (2012). Politique familiale et des aînés 2012 de la Ville de Sutton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Monts (2012). Politique familiale et des aînés 2012-2015 de la Municipalité de Val-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Otter Lake (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité d'Otter Lake. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lanoraie (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Lanoraie. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Casimir (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Casimir. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Isidore (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Isidore. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Malo (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Malo. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Maurice (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Maurice. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ubalde (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Ubalde. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Julienne (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Sainte-Julienne. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Martine (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Sainte-Martine. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Shannon (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Shannon. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Lacs (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Municipalité de Val-des-Lacs. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Île-Perrot (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Ville de l'Île-Perrot. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Ville de Neuville (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Ville de Neuville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rimouski (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Ville de Rimouski. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rouyn-Noranda (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Ville de Rouyn-Noranda. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier (2013). Politique familiale et des aînés 2013 de la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier. [Document de travail ou de référence]

Canton de Natashquan (2013). Politique familiale et des aînés 2013 du Canton de Natashquan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Coaticook (2013). Politique familiale et des aînés 2013-2015 de la Ville de Coaticook. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lac-Etchemin (2014). Politique familiale et des aînés 2014 de la Municipalité de Lac-Etchemin. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Eugène-de-Guigues (2014). Politique familiale et des aînés 2014 de la Municipalité de Saint-Eugène-de-Guigues. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Barbe (2014). Politique familiale et des aînés 2014 de la Municipalité de Sainte-Barbe. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli . Politique familiale et des aînés de la Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Shawville (2011). Politique familiale et des aînés de la Municipalité de Shawville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2008). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2008 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Hélène (2010). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2010 de la Municipalité de Sainte-Hélène. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Charles-Garnier (2011). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2011-2013 de la Municipalité de Saint-Charles-Garnier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Cap-Santé (2011). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2011-2014 de la Ville de Cap-Santé. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Larouche (2012). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2012-2015 de la Municipalité de Larouche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Valérien (2012). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2012-2018 de la Municipalité de Saint-Valérien. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Dudswell (2013). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Dudswell. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Piopolis (2012). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Piopolis. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-André-Avellin (2013). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Saint-André-Avellin. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Aubert (2012). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Saint-Aubert. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ludger (2012). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Saint-Ludger. [Document de travail ou de référence]

Canton de Saint-Edwidge-de-Clifton (2013). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2013-2015 du Canton de Saint-Edwidge-de-Clifton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lac-au-Saumon (2013). Politique familiale et des aînés et plan d'action 2013-2016 de la Municipalité de Lac-au-Saumon. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sorel-Tracy (2014). Politique familiale et MADA 2014-2016 de la Ville de Sorel-Tracy. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2011 de la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Eugène-de-Ladrière (2011). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2011 de la Municipalité de Saint-Eugène-de-Ladrière. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-Rouge (2011). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2011 de la Ville de Rivière-Rouge. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Wickham (2012). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2012 de la Municipalité de Wickham. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Upton (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité d'Upton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Kinnear's Mills (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité de Kinnear's Mills. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-du-Portage (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité de Notre-Dame-du-Portage. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Packington (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité de Packington. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Michel-de-Squatec (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Michel-de-Squatec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rigaud (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013 de la Ville de Rigaud. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013-2015 de la Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ferdinand (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013-2015 de la Municipalité de Saint-Ferdinand. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Anne-du-Sault (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013-2016 de la Municipalité de Sainte-Anne-du-Sault. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Germaine-Boulé (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013-2016 de la Municipalité de Sainte-Germaine-Boulé. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Luce (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2013-2016 de la Municipalité de Sainte-Luce. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2014). Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2014 de la Ville de Lorraine. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Fort-Coulonge (2009). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2010-2015 de la Municipalité de Fort-Coulonge. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Marc-des-Carrières (2012). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2012 de la Ville de Saint-Marc-des-Carrières. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Albert (2011). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2012-2014 de la Municipalité de Saint-Albert. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Juste-du-Lac (2012). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2012-2014 de la Municipalité de Saint-Juste-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Valère (2012). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2012-2014 de la Municipalité de Saint-Valère. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Montebello (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Montebello. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Montpellier (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Montpellier. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Amqui (2013). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2013-2016 de la Ville d'Amqui. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Léon-le-Grand (2014). Politique familiale et Municipalité amie des aînés et plan d'action 2014 de la Municipalité de Saint-Léon-le-Grand. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Auclair (2006). Politique familiale et plan d'action 2006-2008 de la Municipalité d'Auclair. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jude (2007). Politique familiale et plan d'action 2007 de la Municipalité de Saint-Jude. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Perpétue (2007). Politique familiale et plan d'action 2007-2009 de la Municipalité de Sainte-Perpétue. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de l'Isle-aux-Coudres (2007). Politique familiale et plan d'action 2007-2010 de la Municipalité de l'Isle-aux-Coudres. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Just-de-Bretenières (2008). Politique familiale et plan d'action 2008 de la Municipalité de Saint-Just-de-Bretenières. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Dupuy (2009). Politique familiale et plan d'action 2009 de la Municipalité de Dupuy. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup (2009). Politique familiale et plan d'action 2009-2010 de la Municipalité de Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Clotilde-de-Horton (2009). Politique familiale et plan d'action 2009-2011 de la Municipalité de Saint-Clotilde-de-Horton. [Document de travail ou de référence]

Ville de Grande-Rivière (2009). Politique familiale et plan d'action 2009-2011 de la Ville de Grande-Rivière. [Document de travail ou de référence]

Ville de Percé (2009). Politique familiale et plan d'action 2009-2011 de la Ville de Percé. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul-de-la-Croix (2009). Politique familiale et plan d'action 2009-2015 de la Municipalité de Saint-Paul-de-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Épiphane (2010). Politique familiale et plan d'action 2010 de la Municipalité de Saint-Épiphane. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jean-de-Dieu (2011). Politique familiale et plan d'action 2011 de la Municipalité de Saint-Jean-de-Dieu. [Document de travail ou de référence]

MRC de Mékinac (2011). Politique familiale et plan d'action 2011-2013 de la MRC de Mékinac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Louis-du-Ha! Ha! (2011). Politique familiale et plan d'action 2011-2013 de la Municipalité de Saint-Louis-du-Ha! Ha! [Document de travail ou de référence]

Ville d'Alma (2011). Politique familiale et plan d'action 2011-2013 de la Ville d'Alma. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf (2011). Politique familiale et plan d'action 2011-2014 de la Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf. [Document de travail ou de référence]

Sainte-Hélène-de-Chester (2011). Politique familiale et plan d'action 2011-2014 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Dupuy (2012). Politique familiale et plan d'action 2012-2014 de la Municipalité de Dupuy. [Document de travail ou de référence]

NON SPÉCIFIÉ (2012). Politique familiale et plan d'action 2012-2014 de la Municipalité de la Minerve. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Tadoussac (2010). Politique familiale et plan d'action 2012-2014 de la Municipalité de Tadoussac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Malartic (2012). Politique familiale et plan d'action 2012-2015 de la Ville de Malartic. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Raymond (2011). Politique familiale et plan d'action 2012-2015 de la Ville de Saint-Raymond. [Document de travail ou de référence]

Ville de Waterville (2013). Politique familiale et plan d'action 2013 de la Ville de Waterville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Inverness (2013). Politique familiale et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité d'Inverness. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Laurierville (2013). Politique familiale et plan d'action 2013-2015 de la Municipalité de Laurierville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Brébeuf (2014). Politique familiale et plan d'action 2014-2016 de la Municipalité de Brébeuf. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matagami . Politique familiale et plan d'action de la Ville de Matagami. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Pie (2007). Politique familiale et plan d'action familial 2007-2010 de la Ville de Saint-Pie. [Document de travail ou de référence]

Ville de Thurso (2013). Politique familiale intergénérationnelle MADA 2013-2015 de la Ville de Thurso. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Stoke . Politique familiale municipale de la Municipalité de Stoke. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Sarre (2013). Politique familiale municipale et Démarche Municipalité amie des aînés 2013 de la Ville de La Sarre. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Hippolyte (2012). Politique familiale municipale et Municipalité amie des aînés 2012 de la Municipalité de Saint-Hippolyte. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel (2011). Politique familiale municipale et plan d'action 2011 de la Municipalité de Sainte-Anne-de-Sorel. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2013). Politique jeunesse 2013 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Tremblant (2012). Politique jeunesse et plan d'action triennal 2012-2014 de la Ville de Mont-Tremblant. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare (2013). Politique municipale 2013 de la Municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare. [Document de travail ou de référence]

Ville de Shawinigan (2014). Politique municipale familiale et des aînés 2014 et son plan d'action 2014-2016 de la Ville de Shawinigan. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2009). Politique municipale pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées 2009 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2010). Politique municipale sur l'accueil, l'intégration et la rétention des personnes immigrantes 2010 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Labelle (2011). Politique Municipalité amie des aînés 2011 de la Municipalité de Labelle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lambton (2011). Politique Municipalité amie des aînés 2011 de la Municipalité de Lambton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Didace (2013). Politique Municipalité amie des aînés 2013 de la Municipalité de Saint-Didace. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Lacolle (2013). Politique Municipalité amie des aînés 2013-2015 de la Municipalité de Lacolle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Tadoussac (2013). Politique Municipalité amie des aînés et plan d'action 2013 de la Municipalité de Tadoussac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville . Politique pour tournage cinématographique de la Ville de Boucherville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2012). Politique relative à l'utilisation des salles municipales 2012 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

Ville de Cookshire-Eaton (2014). Politique relative à la location des installations sportives 2014 de la Ville de Cookshire-Eaton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Labelle (2008). Politique relative à la reconnaissance et au soutien aux organismes 2008 de la Municipalité de Labelle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2014). Politique relative au fonds d'appui aux organismes 2014 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2006). Politique sur l'art public 2006 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Canton de Shefford (2012). Politique sur les loisirs 2012 du Canton de Shefford. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Tremblant (2014). Programme de soutien aux organismes du milieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boisbriand (2013). Rapport 2012 et plan d'action à l'égard de l'intégration des personnes handicapées 2013 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Juste-du-Lac (2012). Rapport d'activité sur les démarches de la Politique familiale et Municipalité amie des aînés 2012 de la Municipalité de Saint-Juste-du-Lac. [Document de travail ou de référence]

Ville de Maniwaki (2013). Sondage pour une politique Municipalité amie des aînés 2013 de la Ville de Maniwaki. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rigaud . Sondage utilisé pour la consultation sur la Politique familiale et MADA de la Ville de Rigaud. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Saint-Paul (2010). Synthèse du rapport 2010 pour une politique des aînés de la Ville de Baie-Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Coulombe, Jean-François (2013). Politique municipalité amie des aînés 2013 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Lessard, Isabelle (2008). Politique familiale 2008 de la Municipalité de Cantley. [Document de travail ou de référence]

Théroux, Mélanie (2005). Politique familiale 2005 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Théroux, Mélanie (2013). Politique familiale 2013 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]