Document quand le sujet est "OBNL"

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Thibault, André (2014). Le partenariat entre municipalité et OSBL: un virage inachevé. Bulletin de l'Observatoire québécois du loisir, 11 (13).

Document de travail ou de référence

Ville de Roberval (2013). Politique d'aide financière aux bénévoles et organismes 2013 de la Ville de Roberval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Anne-des-Monts (2014). Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs et de loisirs 2014 de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2006). Politique d'aide financière en loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Laurier (2005). Politique d'aide financière et de soutien aux organismes et regroupements du milieu 2005 de la Ville de Mont-Laurier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val D'Or . Politique d'aide financière et de soutien aux organismes sans but lucratif de la Ville de Val D'Or. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chibougamau (2011). Politique d'assistance aux organismes 2011 de la Ville de Chibougamau. [Document de travail ou de référence]

Canton de Shefford (2011). Politique d'assistance financière aux organismes communautaires et aux citoyens 2011 du Canton de Shefford. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pêche (2013). Politique de commandite (partenariat avec la communauté) 2013 de la Ville de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de La Pêche (2013). Politique de commandites (partenariat avec la communauté) 2013 de la Municipalité de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Ayer's Cliff (2014). Politique de dons et de commandites 2014 de la Municipalité d'Ayer's Cliff. [Document de travail ou de référence]

Ville de Berthierville (2014). Politique de dons et de commandites aux organismes à but non lucratif (OBNL) 2014 de la Ville de Berthierville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rouyn-Noranda (2010). Politique de financement des OBNL 2010 de la Ville de Rouyn-Noranda. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton (2009). Politique de reconnaissance 2009 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Adstock (2014). Politique de reconnaissance 2014 de la Municipalité d'Adstock. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2004). Politique de reconnaissance des organismes 2004 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2011). Politique de reconnaissance des organismes 2011 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2010). Politique de reconnaissance des organismes et des individus 2010 de la Ville de Lorraine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2007). Politique de reconnaissance et de soutien 2007 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2010). Politique de reconnaissance et de soutien à la vie associative 2010 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Cantley (2007). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2007 de la Municipalité de Cantley. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2010). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2010 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Brossard. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Tuque (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de La Tuque. [Document de travail ou de référence]

Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et au mérite individuel 2011 des Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes 2009 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires et de loisir 2011 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes sociocommunautaires 2099 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des partenaires 2009 de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton (2014). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux lacs, organismes et aux individus 2014 de la Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Upton (2010). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux organismes et aux individus 2010 de la Municipalité d'Upton. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2010). Politique de reconnaissance et politique de soutien à la vie associative. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jean-de-Matha (2014). Politique de soutien 2014 de la Municipalité de Saint-Jean-de-Matha. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2006). Politique de soutien aux organismes 2006 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Monts (2010). Politique de soutien aux organismes 2010 de la Municipalité de Val-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montréal (2011). Politique de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Montréal. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2012). Politique de soutien aux organismes 2012 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2014). Politique de soutien aux organismes 2014 de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Bolton-Est (2011). Politique de soutien aux organismes et aux citoyens 2011 de la Municipalité de Bolton-Est. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pêche (2013). Politique de soutien financier des organismes 2013 de la Ville de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zotique (2008). Politique de subventions aux individus 2008 de la Municipalité de Saint-Zotique. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Acton Vale . Politique de subventions aux organismes associés de la Ville d'Acton Vale. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-Rouge (2011). Politique de subventions aux organismes sociaux, culturels ou sportifs sans but lucratif 2011 de la Ville de Rivière-Rouge. [Document de travail ou de référence]

Ville de Richelieu . Politique de subventions municipales de la Ville de Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès (2014). Politique d’attribution de subventions aux organismes de loisirs, de sports et de culture 2014 de la Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Labelle (2008). Politique relative à la reconnaissance et au soutien aux organismes 2008 de la Municipalité de Labelle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2014). Politique relative au fonds d'appui aux organismes 2014 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

Beauregard, Yves et Berthiaume, Jacques (2004). Politique de reconnaissance et de soutien de St-Hyacinthe. [Document de travail ou de référence]

Turbide, Johanne (2012). Lexique de base pour la compréhension des états financiers des OSBL du secteur communautaire ou culturel. [Document de travail ou de référence]