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Document quand le sujet est "Soutien financier et matériel"

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Nombre de documents archivés : 42.

Article

Thibault, André (2014). Le partenariat entre municipalité et OSBL: un virage inachevé. Bulletin de l'Observatoire québécois du loisir, 11 (13).

Document de travail ou de référence

Ville de Montmagny (2013). Accréditation des organismes. [Document de travail ou de référence]

NON SPÉCIFIÉ (2013). Cadre de référence en matière de reconnaissance et de soutien financier aux organismes. [Document de travail ou de référence]

NON SPÉCIFIÉ (2009). Politique d'admissibilité des organismes et énoncé de partenariat. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2013). Politique d'aide à l'élite sportive et culturelle 2013 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Roberval (2013). Politique d'aide financière aux bénévoles et organismes 2013 de la Ville de Roberval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Anne-des-Monts (2014). Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs et de loisirs 2014 de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2006). Politique d'aide financière en loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Laurier (2005). Politique d'aide financière et de soutien aux organismes et regroupements du milieu 2005 de la Ville de Mont-Laurier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chibougamau (2011). Politique d'assistance aux organismes 2011 de la Ville de Chibougamau. [Document de travail ou de référence]

Canton de Shefford (2011). Politique d'assistance financière aux organismes communautaires et aux citoyens 2011 du Canton de Shefford. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2013). Politique d'attribution des subventions 2013 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Ville de Berthierville (2014). Politique de dons et de commandites aux organismes à but non lucratif (OBNL) 2014 de la Ville de Berthierville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton (2009). Politique de reconnaissance 2009 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Adstock (2014). Politique de reconnaissance 2014 de la Municipalité d'Adstock. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2004). Politique de reconnaissance des organismes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Cantley (2007). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2007 de la Municipalité de Cantley. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Tuque (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de La Tuque. [Document de travail ou de référence]

Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et au mérite individuel 2011 des Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires et de loisir 2011 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes sociocommunautaires 2099 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton (2014). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux lacs, organismes et aux individus 2014 de la Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Upton (2010). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux organismes et aux individus 2010 de la Municipalité d'Upton. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2010). Politique de reconnaissance et politique de soutien à la vie associative. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jean-de-Matha (2014). Politique de soutien 2014 de la Municipalité de Saint-Jean-de-Matha. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2012). Politique de soutien aux athlètes et aux artistes 2012 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2004). Politique de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Monts (2010). Politique de soutien aux organismes 2010 de la Municipalité de Val-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2012). Politique de soutien aux organismes 2012 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2014). Politique de soutien aux organismes 2014 de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Bolton-Est (2011). Politique de soutien aux organismes et aux citoyens 2011 de la Municipalité de Bolton-Est. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pêche (2013). Politique de soutien financier des organismes 2013 de la Ville de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zotique (2008). Politique de subventions aux individus 2008 de la Municipalité de Saint-Zotique. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Acton Vale . Politique de subventions aux organismes associés de la Ville d'Acton Vale. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-Rouge (2011). Politique de subventions aux organismes sociaux, culturels ou sportifs sans but lucratif 2011 de la Ville de Rivière-Rouge. [Document de travail ou de référence]

Ville de Richelieu . Politique de subventions municipales de la Ville de Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès (2014). Politique d’attribution de subventions aux organismes de loisirs, de sports et de culture 2014 de la Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Maria . Politique municipale de soutien aux organismes et clubs. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Labelle (2008). Politique relative à la reconnaissance et au soutien aux organismes 2008 de la Municipalité de Labelle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2014). Politique relative au fonds d'appui aux organismes 2014 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montréal (2014). Programme de soutien aux événements sportifs d'envergure internationale, nationale et métropolitaine. [Document de travail ou de référence]

Cette liste a été générée le Sat Mar 28 16:03:30 2020 EDT.