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Type de documentNombre de documents archivés : 76.
Document de travail ou de référence
Loisir, sports et développement des communautés de la ville de Gatineau
(2014).
Cadre de soutien à l'action communautaire.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Pointe-Claire
.
Cadre de soutien à l'action communautaire.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix
(2013).
Politique d'aide à l'élite sportive et culturelle 2013 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Montmagny
(2010).
Politique d'aide à la publication d'un ouvrage littéraire 2010-2012 de la Ville de Montmagny.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Notre-Dame-des-Pins
(2012).
Politique d'aide au loisir individuel 2012 de la Municipalité de Notre-Dame-des-Pins.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Vallier
.
Politique d'aide au loisir individuel 2013 de la Municipalité de Saint-Vallier.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Lac-Delage
(2014).
Politique d'aide au loisir individuel 2014 de la Ville de Lac-Delage.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Roberval
(2013).
Politique d'aide financière aux bénévoles et organismes 2013 de la Ville de Roberval.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Sainte-Anne-des-Monts
(2014).
Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs et de loisirs 2014 de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix
(2006).
Politique d'aide financière en loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Mont-Laurier
(2005).
Politique d'aide financière et de soutien aux organismes et regroupements du milieu 2005 de la Ville de Mont-Laurier.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Val D'Or
.
Politique d'aide financière et de soutien aux organismes sans but lucratif de la Ville de Val D'Or.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Chibougamau
(2011).
Politique d'assistance aux organismes 2011 de la Ville de Chibougamau.
[Document de travail ou de référence]
Canton de Shefford
(2011).
Politique d'assistance financière aux organismes communautaires et aux citoyens 2011 du Canton de Shefford.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Beloeil
(2013).
Politique d'attribution des subventions 2013 de la Ville de Beloeil.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Paul-d'Abbotsford
.
Politique d'incitation à l'activité sportive et culturelle de la Municipalité de Saint-Paul-d'Abbotsford.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de La Pêche
(2013).
Politique de commandites (partenariat avec la communauté) 2013 de la Municipalité de La Pêche.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité d'Ayer's Cliff
(2014).
Politique de dons et de commandites 2014 de la Municipalité d'Ayer's Cliff.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Berthierville
(2014).
Politique de dons et de commandites aux organismes à but non lucratif (OBNL) 2014 de la Ville de Berthierville.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Charles-Borromée
(2014).
Politique de dons et subventions 2014 de la Municipalité de Saint-Charles-Borromée.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Rouyn-Noranda
(2010).
Politique de financement des OBNL 2010 de la Ville de Rouyn-Noranda.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Montmagny
(2010).
Politique de parrainage d'une exposition en arts visuels 2010 de la Ville de Montmagny.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix
(2012).
Politique de reconnaissance des événements spéciaux 2012 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
(2007).
Politique de reconnaissance et de soutien 2007 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Terrebonne
(2010).
Politique de reconnaissance et de soutien à la vie associative 2010 de la Ville de Terrebonne.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Boucherville
(2009).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organisations.
[Document de travail ou de référence]
Service des Loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Beloeil
.
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
Service des loisirs Boisbriand
(2014).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
Service des loisirs et de la culture de la Ville de Disraeli
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
Villes d'Otterburn Park
.
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Cantley
(2007).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2007 de la Municipalité de Cantley.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Trois-Rivières
(2010).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2010 de la Ville de Trois-Rivières.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Brossard
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Brossard.
[Document de travail ou de référence]
Ville de La Tuque
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de La Tuque.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Bromont
.
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de loisirs de la ville de Bromont.
[Document de travail ou de référence]
Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et au mérite individuel 2011 des Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Rivière-du-Loup
(2009).
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes sociocommunautaires.
[Document de travail ou de référence]
Ville d'Otterburn Park
.
Politique de reconnaissance et de soutien de la Ville d'Otterburn Park.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Brossard
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes.
[Document de travail ou de référence]
Service des loisirs et de la culture de la ville de L'Épiphanie
(2015).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes.
[Document de travail ou de référence]
Division de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de la ville de Montréal-Nord
(2013).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Mont-Saint-Hilaire
(2009).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes 2009 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire.
[Document de travail ou de référence]
Ville de l'Assomption
(2011).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires et de loisir 2011 de la Ville de l'Assomption.
[Document de travail ou de référence]
Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Chapais
(2013).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes de la ville de Chapais.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Lorraine
(2010).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes et des individus.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Rivière-du-Loup
(2009).
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes sociocommunautaires 2099 de la Ville de Rivière-du-Loup.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Varennes
(2009).
Politique de reconnaissance et de soutien des partenaires 2009 de la Ville de Varennes.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton
(2014).
Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux lacs, organismes et aux individus 2014 de la Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité d'Upton
(2010).
Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux organismes et aux individus 2010 de la Municipalité d'Upton.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Pie-de-Guire
(2011).
Politique de remboursement pour les activités extérieures à la municipalité 2011 de la Municipalité de Saint-Pie-de-Guire.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Jean-de-Matha
(2014).
Politique de soutien 2014 de la Municipalité de Saint-Jean-de-Matha.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Sainte-Thérèse
(2012).
Politique de soutien à l'athlète 2012 de la Ville de Sainte-Thérèse.
[Document de travail ou de référence]
Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire de Blainville
(2012).
Politique de soutien aux associations.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Prévost
(2012).
Politique de soutien aux athlètes et aux artistes 2012 de la Ville de Prévost.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Prévost
(2014).
Politique de soutien aux familles et aux aînés 2014 de la Ville de Prévost.
[Document de travail ou de référence]
Service des loisirs et de la culture de la municipalité de Cantley
(2007).
Politique de soutien aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Prévost
(2014).
Politique de soutien aux organismes.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Lévis
(2006).
Politique de soutien aux organismes 2006 de la Ville de Lévis.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Val-des-Monts
(2010).
Politique de soutien aux organismes 2010 de la Municipalité de Val-des-Monts.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Montréal
(2011).
Politique de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Montréal.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Prévost
(2012).
Politique de soutien aux organismes 2012 de la Ville de Prévost.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Matane
(2014).
Politique de soutien aux organismes 2014 de la Ville de Matane.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Bolton-Est
(2011).
Politique de soutien aux organismes et aux citoyens 2011 de la Municipalité de Bolton-Est.
[Document de travail ou de référence]
Ville de La Pêche
(2013).
Politique de soutien financier des organismes 2013 de la Ville de La Pêche.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Sainte-Julienne
(2012).
Politique de subvention à l'élite 2012 de la Municipalité de Sainte-Julienne.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Zotique
(2010).
Politique de subvention à l'élite dans les domaines sportifs et culturels 2010 de la Municipalité de Saint-Zotique.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Zotique
(2008).
Politique de subventions aux individus 2008 de la Municipalité de Saint-Zotique.
[Document de travail ou de référence]
Ville d'Acton Vale
.
Politique de subventions aux organismes associés de la Ville d'Acton Vale.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Rivière-Rouge
(2011).
Politique de subventions aux organismes sociaux, culturels ou sportifs sans but lucratif 2011 de la Ville de Rivière-Rouge.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Richelieu
.
Politique de subventions municipales de la Ville de Richelieu.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès
(2014).
Politique d’attribution de subventions aux organismes de loisirs, de sports et de culture 2014 de la Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix
(2013).
Politique et programme d'aide à l'élite sportive 2013-2014 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix
(2006).
Politique et programme d'aide financière aux loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Labelle
(2008).
Politique relative à la reconnaissance et au soutien aux organismes 2008 de la Municipalité de Labelle.
[Document de travail ou de référence]
Municipalité de Morin-Heights
(2014).
Politique relative au fonds d'appui aux organismes 2014 de la Municipalité de Morin-Heights.
[Document de travail ou de référence]
Ville de Mont-Tremblant
(2014).
Programme de soutien aux organismes du milieu.
[Document de travail ou de référence]
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