Comité exécutif de la Ville de Lévis (2004). Politique de reconnaissance aux organismes et politique de soutien aux organismes de la ville de Lévis. (2004). [Publication officielle]
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Résumé
Ce document est un rassemblement de plusieurs plans de politiques, qui inclus un extrait du procès verbal de la séance ordinaire du Conseil de la ville de Lévis tenue le 9 février 2004, qui a donné lieu à l’adoption de la politique de reconnaissance aux organismes, ainsi que de la politique de soutien aux organismes. Ces politiques sont présentées par la suite. Finalement, les modalités d’intégration et de transition des deux politiques sont brièvement expliquées.
Type de document: | Publication officielle |
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Mots-clés libres: | Ville de Lévis, procès-verbal de l’adoption des politiques, politique de reconnaissance des organismes, politique de soutien aux organismes, modalités d’intégration et de transition des deux politiques. |
Déposé par: | Coordonnateur OQL |
Date de dépôt: | 06 juin 2012 11:35 |
Dernière modification: | 06 juin 2012 11:35 |
URI: | https://bel.uqtr.ca/id/eprint/966 |
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