Bibliothèque Électronique en Loisir
RECHERCHER

Annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001.

Téléchargements

Téléchargements par mois depuis la dernière année

Ministère chargé des sports (France) (2001). Annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001. [Publication officielle]

[thumbnail of 6-19-1996-20070306-1.pdf]
Prévisualisation
PDF
Télécharger (11kB)

Résumé

Le documents présentes les annexes suivantes : annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 est relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact qui est prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001.

Type de document: Publication officielle
Mots-clés libres: Normes d’équipements sportifs, normes d’équipements.
Déposé par: Coordonnateur OQL
Date de dépôt: 05 juin 2012 20:12
Dernière modification: 05 juin 2012 20:12
URI: https://bel.uqtr.ca/id/eprint/789

Gestion Actions (Identification requise)

Dernière vérification avant le dépôt Dernière vérification avant le dépôt