Annexes de l’arrêté du 9 mai 2005 modifiant l’arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d’encadrement, les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement.

Ministère chargé des sports (France) (2005). Annexes de l’arrêté du 9 mai 2005 modifiant l’arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d’encadrement, les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement. [Publication officielle]

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Résumé

Ces annexes de l’arrêté du 9 mai 2005 modifiant l’arrêté du 20 juin 2003 fixent les modalités d’encadrement, les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement. Plus spécifiquement, il est question de la plongée subaquatique et des activités de loisirs motorisées.

Type de document:	Publication officielle
Mots-clés libres:	Conditions d’organisations, conditions d’encadrement.
Déposé par:	Coordonnateur OQL
Date de dépôt:	05 juin 2012 20:11
Dernière modification:	05 juin 2012 20:11
URI:	https://bel.uqtr.ca/id/eprint/754

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