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Document quand le sujet est "Politiques municipales > Politique de soutien"

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Nombre de documents archivés : 76.

Document de travail ou de référence

Loisir, sports et développement des communautés de la ville de Gatineau (2014). Cadre de soutien à l'action communautaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Pointe-Claire . Cadre de soutien à l'action communautaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2013). Politique d'aide à l'élite sportive et culturelle 2013 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2010). Politique d'aide à la publication d'un ouvrage littéraire 2010-2012 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Notre-Dame-des-Pins (2012). Politique d'aide au loisir individuel 2012 de la Municipalité de Notre-Dame-des-Pins. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Vallier . Politique d'aide au loisir individuel 2013 de la Municipalité de Saint-Vallier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lac-Delage (2014). Politique d'aide au loisir individuel 2014 de la Ville de Lac-Delage. [Document de travail ou de référence]

Ville de Roberval (2013). Politique d'aide financière aux bénévoles et organismes 2013 de la Ville de Roberval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Anne-des-Monts (2014). Politique d'aide financière aux organismes communautaires, culturels, sportifs et de loisirs 2014 de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2006). Politique d'aide financière en loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Laurier (2005). Politique d'aide financière et de soutien aux organismes et regroupements du milieu 2005 de la Ville de Mont-Laurier. [Document de travail ou de référence]

Ville de Val D'Or . Politique d'aide financière et de soutien aux organismes sans but lucratif de la Ville de Val D'Or. [Document de travail ou de référence]

Ville de Chibougamau (2011). Politique d'assistance aux organismes 2011 de la Ville de Chibougamau. [Document de travail ou de référence]

Canton de Shefford (2011). Politique d'assistance financière aux organismes communautaires et aux citoyens 2011 du Canton de Shefford. [Document de travail ou de référence]

Ville de Beloeil (2013). Politique d'attribution des subventions 2013 de la Ville de Beloeil. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul-d'Abbotsford . Politique d'incitation à l'activité sportive et culturelle de la Municipalité de Saint-Paul-d'Abbotsford. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de La Pêche (2013). Politique de commandites (partenariat avec la communauté) 2013 de la Municipalité de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Ayer's Cliff (2014). Politique de dons et de commandites 2014 de la Municipalité d'Ayer's Cliff. [Document de travail ou de référence]

Ville de Berthierville (2014). Politique de dons et de commandites aux organismes à but non lucratif (OBNL) 2014 de la Ville de Berthierville. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Charles-Borromée (2014). Politique de dons et subventions 2014 de la Municipalité de Saint-Charles-Borromée. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rouyn-Noranda (2010). Politique de financement des OBNL 2010 de la Ville de Rouyn-Noranda. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2010). Politique de parrainage d'une exposition en arts visuels 2010 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2012). Politique de reconnaissance des événements spéciaux 2012 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2007). Politique de reconnaissance et de soutien 2007 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2010). Politique de reconnaissance et de soutien à la vie associative 2010 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville (2009). Politique de reconnaissance et de soutien aux organisations. [Document de travail ou de référence]

Service des Loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Beloeil . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs Boisbriand (2014). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la Ville de Disraeli (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Villes d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Cantley (2007). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2007 de la Municipalité de Cantley. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2010). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2010 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Brossard. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Tuque (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de La Tuque. [Document de travail ou de référence]

Ville de Bromont . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de loisirs de la ville de Bromont. [Document de travail ou de référence]

Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et au mérite individuel 2011 des Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes sociocommunautaires. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la ville de L'Épiphanie (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Division de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de la ville de Montréal-Nord (2013). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes 2009 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires et de loisir 2011 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Chapais (2013). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes de la ville de Chapais. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2010). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes et des individus. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes sociocommunautaires 2099 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des partenaires 2009 de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton (2014). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux lacs, organismes et aux individus 2014 de la Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Upton (2010). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux organismes et aux individus 2010 de la Municipalité d'Upton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Pie-de-Guire (2011). Politique de remboursement pour les activités extérieures à la municipalité 2011 de la Municipalité de Saint-Pie-de-Guire. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Jean-de-Matha (2014). Politique de soutien 2014 de la Municipalité de Saint-Jean-de-Matha. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2012). Politique de soutien à l'athlète 2012 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire de Blainville (2012). Politique de soutien aux associations. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2012). Politique de soutien aux athlètes et aux artistes 2012 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2014). Politique de soutien aux familles et aux aînés 2014 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la municipalité de Cantley (2007). Politique de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2014). Politique de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2006). Politique de soutien aux organismes 2006 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Val-des-Monts (2010). Politique de soutien aux organismes 2010 de la Municipalité de Val-des-Monts. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montréal (2011). Politique de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Montréal. [Document de travail ou de référence]

Ville de Prévost (2012). Politique de soutien aux organismes 2012 de la Ville de Prévost. [Document de travail ou de référence]

Ville de Matane (2014). Politique de soutien aux organismes 2014 de la Ville de Matane. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Bolton-Est (2011). Politique de soutien aux organismes et aux citoyens 2011 de la Municipalité de Bolton-Est. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pêche (2013). Politique de soutien financier des organismes 2013 de la Ville de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Julienne (2012). Politique de subvention à l'élite 2012 de la Municipalité de Sainte-Julienne. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zotique (2010). Politique de subvention à l'élite dans les domaines sportifs et culturels 2010 de la Municipalité de Saint-Zotique. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Zotique (2008). Politique de subventions aux individus 2008 de la Municipalité de Saint-Zotique. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Acton Vale . Politique de subventions aux organismes associés de la Ville d'Acton Vale. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-Rouge (2011). Politique de subventions aux organismes sociaux, culturels ou sportifs sans but lucratif 2011 de la Ville de Rivière-Rouge. [Document de travail ou de référence]

Ville de Richelieu . Politique de subventions municipales de la Ville de Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès (2014). Politique d’attribution de subventions aux organismes de loisirs, de sports et de culture 2014 de la Municipalité de Saint-Étienne-des-Grès. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2013). Politique et programme d'aide à l'élite sportive 2013-2014 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2006). Politique et programme d'aide financière aux loisir 2006 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Labelle (2008). Politique relative à la reconnaissance et au soutien aux organismes 2008 de la Municipalité de Labelle. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2014). Politique relative au fonds d'appui aux organismes 2014 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Tremblant (2014). Programme de soutien aux organismes du milieu. [Document de travail ou de référence]

Cette liste a été générée le Thu Nov 21 03:43:25 2019 EST.