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Document quand le sujet est "Politiques municipales > Politique de reconnaissance"

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Nombre de documents archivés : 43.

Brochure - Dépliant - Formulaire

Ville de Sainte-Julie (2009). Formulaire de demande de reconnaissance. [Brochure - Dépliant - Formulaire]

Document de travail ou de référence

Municipalité Adstock (2014). Politique de reconnaissance. [Document de travail ou de référence]

Ville de Métabetchouan-Lac-à-la-Croix (2012). Politique de reconnaissance - Événements familiaux. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton (2009). Politique de reconnaissance 2009 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Adstock (2014). Politique de reconnaissance 2014 de la Municipalité d'Adstock. [Document de travail ou de référence]

Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix (2012). Politique de reconnaissance des événements spéciaux 2012 de la Ville de Metabetchouan-Lac-à-la-Croix. [Document de travail ou de référence]

Ville de Carignan (2014). Politique de reconnaissance des organismes. [Document de travail ou de référence]

Division des loisirs et de la culture de la ville de Contrecoeur (2008). Politique de reconnaissance des organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2004). Politique de reconnaissance des organismes 2004 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2011). Politique de reconnaissance des organismes 2011 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2010). Politique de reconnaissance des organismes communautaires, culturels, sportifs et socio-récréatifs de Magog. [Document de travail ou de référence]

Ville de Malartic (2012). Politique de reconnaissance des organismes de Malartic. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2010). Politique de reconnaissance des organismes et des individus 2010 de la Ville de Lorraine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mascouche (2008). Politique de reconnaissance des organismes récréatifs. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2007). Politique de reconnaissance et de soutien 2007 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Terrebonne (2010). Politique de reconnaissance et de soutien à la vie associative 2010 de la Ville de Terrebonne. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville (2009). Politique de reconnaissance et de soutien aux organisations. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Julie (2015). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des Loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Beloeil . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs Boisbriand (2014). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la Ville de Disraeli (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Villes d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Cantley (2007). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2007 de la Municipalité de Cantley. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2010). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2010 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes 2011 de la Ville de Brossard. [Document de travail ou de référence]

Ville de Bromont . Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de loisirs de la ville de Bromont. [Document de travail ou de référence]

Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury (2011). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et au mérite individuel 2011 des Cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes sociocommunautaires. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Otterburn Park . Politique de reconnaissance et de soutien de la Ville d'Otterburn Park. [Document de travail ou de référence]

Ville de Brossard (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs et de la culture de la ville de L'Épiphanie (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Division de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de la ville de Montréal-Nord (2013). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Repentigny (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes - Loisirs. [Document de travail ou de référence]

Ville de Mont-Saint-Hilaire (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes 2009 de la Ville de Mont-Saint-Hilaire. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2015). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif. [Document de travail ou de référence]

Ville de l'Assomption (2011). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires et de loisir 2011 de la Ville de l'Assomption. [Document de travail ou de référence]

Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de la Ville de Chapais (2013). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes de la ville de Chapais. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lorraine (2010). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes et des individus. [Document de travail ou de référence]

Ville de Rivière-du-Loup (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des organismes sociocommunautaires 2099 de la Ville de Rivière-du-Loup. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2009). Politique de reconnaissance et de soutien des partenaires 2009 de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton (2014). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux lacs, organismes et aux individus 2014 de la Municipalité de Sainte-Élie-de-Caxton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité d'Upton (2010). Politique de reconnaissance et de soutien logistique et financier aux organismes et aux individus 2010 de la Municipalité d'Upton. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Labelle (2008). Politique relative à la reconnaissance et au soutien aux organismes 2008 de la Municipalité de Labelle. [Document de travail ou de référence]

Cette liste a été générée le Sun Jul 21 15:08:00 2019 EDT.