Document quand le sujet est "Autres politiques"

Document de travail ou de référence

Ville de Sainte-Catherine (2014). Plan d'action en faveur des saines habitudes de vie 2014-2015 de la Ville de Sainte-Catherine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2012). Politique alimentaire pour les infrastructures sportives, les événements et les fêtes populaires 2012 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville d'Amos (2008). Politique communautaire 2008 de la Ville d'Amos. [Document de travail ou de référence]

Ville de Varennes (2011). Politique concernant les tournages cinématographiques sur le territoire de la Ville de Varennes. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2010). Politique d'aide à la publication d'un ouvrage littéraire 2010-2012 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Ville de Baie-Saint-Paul (2012). Politique d'art public 2012 de la Ville de Baie-Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Ville de Magog (2013). Politique d'événements écoresponsables 2013 de la Ville de Magog. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Thérèse (2013). Politique d'occupation du domaine public pour des productions de films, d'émissions de télévision ou de séances de photographies 2013 de la Ville de Sainte-Thérèse. [Document de travail ou de référence]

Ville de La Pêche (2013). Politique de commandite (partenariat avec la communauté) 2013 de la Ville de La Pêche. [Document de travail ou de référence]

Ville de Lévis (2004). Politique de commandite pour un organisme fêtant un anniversaire de fondation 2004 de la Ville de Lévis. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sherbrooke (2009). Politique de consultation citoyenne 2009 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Laval (2008). Politique de développement des collections 2008 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Berthierville (2014). Politique de dons et de commandites aux organismes à but non lucratif (OBNL) 2014 de la Ville de Berthierville. [Document de travail ou de référence]

Ville de LaSarre (2011). Politique de favorisation de la lecture 2011 de la Ville de LaSarre. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2008). Politique de gestion et d'intégration de l'art monumental dans les parcs, espaces verts et lieux publics 2008 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Ville de Joliette (2013). Politique de l'utilisation de l'espace public extérieur 2013 de la Ville de Joliette. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montmagny (2010). Politique de parrainage d'une exposition en arts visuels 2010 de la Ville de Montmagny. [Document de travail ou de référence]

Ville de Sainte-Catherine . Politique en faveur des saines habitudes de vie de la Ville de Sainte-Catherine. [Document de travail ou de référence]

Ville de Boucherville . Politique pour tournage cinématographique de la Ville de Boucherville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Rivières (2006). Politique sur l'art public 2006 de la Ville de Trois-Rivières. [Document de travail ou de référence]