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Document quand le sujet est "Infrastructures et équipements"

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Nombre de documents archivés : 16.

Article

Fontaine, Nicolas (2011). La contribution aux fins de parc, terrains de jeux et espaces naturels: où en sommes-nous? Bulletin de l'Observatoire québécois du loisir, Volume 9 (Numéro 2).

Document de travail ou de référence

Ville de Sherbrooke (2012). Politique alimentaire pour les infrastructures sportives, les événements et les fêtes populaires 2012 de la Ville de Sherbrooke. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Marc-des-Carrières (2014). Politique d'accès aux locaux du centre communautaire et culturel 2014 de la Ville de Saint-Marc-des-Carrières. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (2008). Politique de gestion et d'intégration de l'art monumental dans les parcs, espaces verts et lieux publics 2008 de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Kiamika (2012). Politique de location de la salle municipale, de prêt des équipements et d'utilisation des ressources 2012 de la Municipalité de Kiamika. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac (2014). Politique de location du centre communautaire 2014 de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Thomas (2011). Politique de tarification aux infrastructures de loisirs 2011 de la Municipalité de Saint-Thomas. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Paul (2012). Politique de tarification des biens et des services municipaux 2012 de la Municipalité de Saint-Paul. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (2008). Politique de tarification des équipements 2008 de la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Havre-Saint-Pierre (2014). Politique de tarification des équipements 2014 de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre. [Document de travail ou de référence]

Ville de Trois-Pistoles (2012). Politique de tarification des services et des équipements 2012-2013 de la Ville de Trois-Pistoles. [Document de travail ou de référence]

Ville de Granby (2009). Politique et programme de tarification familiale 2009 de la Ville de Granby. [Document de travail ou de référence]

Ville de Montréal (2011). Politique et tarifs d'utilisation des locaux, terrains et équipements 2011 de la Ville de Montréal. [Document de travail ou de référence]

Municipalité de Morin-Heights (2012). Politique relative à l'utilisation des salles municipales 2012 de la Municipalité de Morin-Heights. [Document de travail ou de référence]

NON SPÉCIFIÉ . Étapes d'implantation d'un projet infrastructure récréative municipale. [Document de travail ou de référence]

Fines, Daniel et Houle, Jean-Pierre (2004). Éléments de base de la norme CSA. [Document de travail ou de référence]

Cette liste a été générée le Wed Aug 12 01:15:35 2020 EDT.