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Document quand le sujet est "Politique d'accessibilité"
Groupement par Auteurs | Type de document Nombre de documents archivés : 7. Document de travail ou de référenceVille de Laval (2014). Bilan des réalisations à l'égard des personnes handicapées 2013 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence] Ville de Victoriaville (2010). Plan d'action d'accessibilité universelle 2010-2012 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence] Ville de Victoriaville (2013). Plan d'action d'accessibilité universelle 2013 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence] Ville de Québec (2012). Plan d'action pour l'accessibilité universelle 2012-2015 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence] Ville de Boisbriand (2003). Politique d'accessibilité 2003 de la Ville de Boisbriand. [Document de travail ou de référence] Ville de Victoriaville (2009). Politique d'accessibilité universelle 2009 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence] Ville de Waterloo (2014). Politique de subventions aux loisirs des moins de 18 ans 2014 de la Ville de Waterloo. [Document de travail ou de référence] |
