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Document quand le sujet est "Politique d'accessibilité"

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Nombre de documents archivés : 13.

Article

ministère du Patrimoine canadien (2013). Les arts et le patrimoine au Canada : Sondage de 2012 sur l'accès et la disponibilité. Bulletin de l'Observatoire québécois du loisir, 10 (18).

Carbonneau, Hélène et Cantin, Roger et St-Onge, Marc (2015). Pour une expérience de loisir inclusive. Bulletin de l'Observatoire québécois du loisir, 12 (11).

Goupil-Landry, Mélissa (2015). Droits de la personne, obligations juridiques et obligation d’accommodement raisonnable. Bulletin de l'Observatoire québécois du loisir, 12 (10).

Thibault, André (2014). S’attaquer à l’inaccessibilité au loisir sous toutes ses coutures. Bulletins de l'Observatoire québécois du loisir, 12 (3). p. 1-4.

Document de travail ou de référence

Ville de Laval (2014). Bilan des réalisations à l'égard des personnes handicapées 2013 de la Ville de Laval. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2010). Bilan du plan d'action 2008-2009 et Plan d'action 2010 à l'égard des personnes vivant une situation de handicap de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2010). Plan d'action d'accessibilité universelle 2010-2012 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2013). Plan d'action d'accessibilité universelle 2013 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saguenay (2011). Plan d'action favorisant l'intégration les personnes handicapées 2011 de la Ville de Saguenay. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saguenay (2009). Plan d'action favorisant les personnes handicapées 2009 de la Ville de Saguenay. [Document de travail ou de référence]

Ville de Québec (2012). Plan d'action pour l'accessibilité universelle 2012-2015 de la Ville de Québec. [Document de travail ou de référence]

Ville de Saguenay (2013). Plan d'action triennal favorisant l'intégration des personnes handicapées 2013-2015 de la Ville de Saguenay. [Document de travail ou de référence]

Ville de Victoriaville (2009). Politique d'accessibilité universelle 2009 de la Ville de Victoriaville. [Document de travail ou de référence]

Cette liste a été générée le Mon Apr 6 16:30:14 2020 EDT.