Ministère chargé des sports (France)
(2001).
Annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001.
[Publication officielle]
Résumé
Le documents présentes les annexes suivantes : annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 est relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact qui est prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001.
Type de document: |
Publication officielle
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Mots-clés libres: |
Normes d’équipements sportifs, normes d’équipements. |
Déposé par: |
Coordonnateur OQL
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Date de dépôt: |
05 juin 2012 20:12 |
Dernière modification: |
05 juin 2012 20:12 |
URI: |
http://bel.uqtr.ca/id/eprint/789 |
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