Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (France)
(2004).
BOJSVA 22 : Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplôme, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement, l’animation ou l’encadrement des activités physiques et sportives ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L. 363-1 du code de l’éducation.
[Publication officielle]
Résumé
Cet arrêté du 16 décembre 2004 porte sur la liste des diplôme, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement, l’animation ou l’encadrement des activités physiques et sportives ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L. 363-1 du code de l’éducation.
Type de document: |
Publication officielle
|
Mots-clés libres: |
Certificats de qualification, diplômes, certification. |
Déposé par: |
Coordonnateur OQL
|
Date de dépôt: |
05 juin 2012 20:12 |
Dernière modification: |
05 juin 2012 20:12 |
URI: |
http://bel.uqtr.ca/id/eprint/769 |
Actions (Identification requise)
 |
Dernière vérification avant le dépôt |