BOJSVA 22 : Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplôme, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement, l’animation ou l’encadrement des activités physiques et sportives ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L. 363-1 du code de l’éducation.

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (France) (2004). BOJSVA 22 : Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplôme, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement, l’animation ou l’encadrement des activités physiques et sportives ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L. 363-1 du code de l’éducation. [Publication officielle]

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Résumé

Cet arrêté du 16 décembre 2004 porte sur la liste des diplôme, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement, l’animation ou l’encadrement des activités physiques et sportives ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L. 363-1 du code de l’éducation.

Type de document:	Publication officielle
Mots-clés libres:	Certificats de qualification, diplômes, certification.
Déposé par:	Coordonnateur OQL
Date de dépôt:	05 juin 2012 20:12
Dernière modification:	05 juin 2012 20:12
URI:	http://bel.uqtr.ca/id/eprint/769

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