Bibliothèque Électronique en Loisir
RECHERCHER

Annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001.

Ministère chargé des sports (France) (2001). Annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001. [Publication officielle]

[img]
Prévisualisation
PDF
Télécharger (11kB)

Résumé

Le documents présentes les annexes suivantes : annexe de l’arrêté du 24 octobre 2001 est relative aux normes des équipements sportifs et annexe relative à la notice d'impact qui est prévue à l’article 12 du décret n°2001-252 du 22 mars 2001.

Type de document: Publication officielle
Mots-clés libres: Normes d’équipements sportifs, normes d’équipements.
Déposé par: Coordonnateur OQL
Date de dépôt: 05 juin 2012 20:12
Dernière modification: 05 juin 2012 20:12
URI: http://bel.uqtr.ca/id/eprint/789

Actions (Identification requise)

Dernière vérification avant le dépôt Dernière vérification avant le dépôt